2018-09-02

Modification des statuts - ajout de compétences

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2018-09-03

Convention territoriale d'exercice concerté (CTEC) - compétences relatives à la solidarité des territoires

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2018-09-04

Programme Action Coeur de Ville - autorisation de signature de convention

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2018-09-09

Convention relative à l'appui financier de CAC dans le cadre du dispositif Prime Air Bois du Pays du Cambrésis

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2018-09-10

Syndicat Mixte du Pôle d'équilibre Territorial du Pays du Cambrésis - désignation d'un(e) représentant(e)

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2018-09-12

Entretien de l'accès de la ZA de Tilloy-Lez-Cambrai

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2018-09-13

PA des Hauts de Gouzeaucourt - vente de la parcelle ZO 127p2 à INNOVAFEED

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2018-09-14

Vente de l'ensemble immobilier av. Georges Nuttin à Cambrai

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2018-09-16

Avis du conseil communautaire sur le demande de dérogation au principe du repos hebdomadaire

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2018-09-18

Maîtrise d'ouvrage à la ville de Cambrai pour l'aménagement du pôle d'échanges

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2018-09-20

TRANSPORTS - convention avec le conseil régional relative au financement du transport des lycéens sur le PTU de la CAC 2018

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2018-09-21

Subvention à Cambrésis Emploi - avance sur 2019

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2018-09-24

Subventions à Cambrai Volley Elan - avance sur 2019

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2018-09-25

Annule et remplace - Adhésion de la CAC au SyMEA

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2018-09-27

PERSONNEL - modification des condition de rémunération

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2018-09-28

PERSONNEL - création et modification de postes relevant de la filière culturelle

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2018-09-29

Dispositions diverses - concerts du conservatoire - détermination du mode de rémunération des inntervenants

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