Délib. 2018-06-04

Scènes du haut escaut convention d'objectifs et de moyens

Télécharger

Délib. 2018-06-01

Installation de conseillers communautaires

Télécharger

Délib. 2018-06-02

Administration générale télétransmission des actes

Télécharger

Rapport

Rapports prix et qualité service élimination déchets 2017

Télécharger

Délib. 2018-06-05

Syndicat mixte bassin Erclin- engagement procédure de retrait

Télécharger

Délib. 2018-06-10

Finances - les docks - batiment G - règlement de copropriété

Télécharger

Délib. 2018-06-12

Habitat arrêt du projet de PLH pour la période 2018-2023

Télécharger

Délib. 2018-06-13

Ruralité fonds de concours aux communes rurales

Télécharger

Délib. 2018-06-15

Développement économique parc d'activités actipole de l'A2 - cession de parcelle

Télécharger

Délib. 2018-06-18

Développement économique initiative cambrésis

Télécharger

Délib. 2018-06-19

Développement économique parc d'activité des hauts de gouzeaucourt servitude de passage cuma

Télécharger

Délib. 2018-06-20

Développement économique parc d'activité des hauts de gouzeaucourt servitude de passage di mario

Télécharger

Délib. 2018-06-23

Développement économique aide au commerce en milieu rural EURL Les Troizanges

Télécharger

Délib. 2018-06-24

Développement économique aide au commerce en milieu rural entreprise Thery

Télécharger

Délib. 2018-06-25

Transport convention entre la CAC et le département.

Télécharger

Délib. 2018-06-26

Transport convention entre la CAC et la région.

Télécharger

Délib. 2018-06-27

Transport avenant au contrat de délégation de service public - ligne urbaine 304

Télécharger

Délib. 2018-06-40

Convention relative au déploiement du réseau d'initiative publique à très haut débit

Télécharger

Délib. 2018-06-41

Travaux création d'un giratoire sur la RD 630 à Escaudoeuvres

Télécharger

Délib. 2018-06-42

Marchés publics constitution d'un groupement de commandes pour l'entretien de voiries

Télécharger

Délib. 2018-06-43

Médiathèque d agglomération de Cambrai - laboratoire culturel demande de subvention

Télécharger

2018-06-44

Médiathèque d agglomération de Cambrai BNR demande de subvention

Télécharger

Délib. 2018-06-45

Médiathèque d agglomération de Cambrai projet trésor(s)

Télécharger

Délib. 2018-06-46

Médiathèque d agglomération de Cambrai - objectif labo demande de subvention

Télécharger

Délib. 2018-06-48

Conservatoire à rayonnement départemental demande de subvention DRAC

Télécharger

Délib. 2018-06-49

Conservatoire à rayonnement départemental convention de partenariat avec l'école de musique Fronval

Télécharger