Délib. 2019-06-01

Modifications statutaires du Syndicat Mixte pour la reconversion du site de Cambrai-Epinoy

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Délib. 2019-06-02

Commission des services publics locaux (CCSPL) – désignation des représentants

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Délib. 2019-06-03

Rapport d’activités 2018 et rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

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Délib. 2019-06-04

Personnel communautaire – création et modification de postes relevant de la filière culturelle – secteur enseignement artistique

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Délib. 2019-06-05

Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent de directeur général des services techniques à temps complet

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Délib. 2019-06-06

Finances : adoption des comptes administratifs et des comptes de gestion de l’exercice 2018 de la Communauté d’agglomération de Cambrai pour le budget principal et le budget interventions économiques

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Délib. 2019-06-07

Création d’un budget annexe – cafétéria du Laboratoire culturel

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Délib. 2019-06-08

DM n° 1 – Budget Principal et Budget intervention économique

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Délib. 2019-06-10

Dispositif d’exonération fiscale dans les bassins d’emploi à dynamiser (BUD) – exonération de la CFE

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Délib. 2019-06-11

Pérennisation et nouveau plan de zonage du régime de l’autorisation préalable de mise en location,

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Délib. 2019-06-12

Habitat : approbation du programme local de l’habitat 2018/2023 de la Communauté d’agglomération de Cambrai (dossier consultable au siège de la Communauté d’agglomération de Cambrai)

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Délib. 2019-06-13

Ruralité : fonds de concours aux communes rurales – annulation de convention : Cantaing-sur-Escaut

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Délib. 2019-06-14

Ruralité : fonds de concours aux communes rurales – avenant n°1 : Wambaix

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Délib. 2019-06-15

Programmation 2019 des projets soutenus au titre des fonds de concours

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Délib. 2019-06-16

Ruralité : Association « Animation Jeunesse Rurale » - subvention 2019

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Délib. 2019-06-17

Cambrai Tank 1917 – Adhésion au PASS 14-18

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Délib. 2019-06-18

Développement économique – Développement du parc photovoltaïque sur le site de Séranvillers-Forenville – Niergnies – Bail emphytéotique (point nécessitant des éléments complémentaires)

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Délib. 2019-06-19

Développement économique – SPES du Cambrésis – Désignation des représentants (pont nécessitant des éléments complémentaires)

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Délib. 2019-06-20

Développement économique – Aide à l'immobilier à SOPALOR

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Délib. 2019-06-21

Transport – Avenant de prolongation du contrat de DSP pour le périmètre 3 entre la CAC et la Région Hauts de France

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