Délibérations prises en séance du 12 octobre 2020

  1. Commission d’appel d’offre – Election des représentants Télécharger
  2. Commission consultative des services publics locaux – Désignation du représentant de la Communauté d’agglomération de Cambrai Télécharger
  3. Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT) / composition Télécharger
  4. NORDSEM – société d’économie mixte - Désignation d’un représentant Télécharger
  5. Désignation des représentants des SAGE de l’Escaut et de la Sensée au sein du SYMAE et des Commissions Locales de l’Eau Télécharger
  6. Lycée d’enseignement agricole privé Sainte-Croix – Désignation du représentant Télécharger
  7. R.V.V.N. (réseau villes et villages numériques) – Désignation du représentant Télécharger
  8. Cambrésis Développement Economique – Désignation des représentants Télécharger
  9. Association Mission Locale – Désignation des représentants Télécharger
  10. Association Cambrésis-Emploi – PLIE – Désignation des représentants Télécharger
  11. Association Nord France Invest – Désignation du représentant Télécharger
  12. Habitat – Désignation du représentant du conseil communautaire auprès de de la SA Clesence Télécharger
  13. Association Prim’Toit – Désignation du représentant Télécharger
  14. SPES du Cambrésis 2 et 3, Désignation des représentants Télécharger
  15. Création de postes (filière culturelle) Télécharger
  16. Dissolution du Syndicat Mixe de Reconversion de la BA 103 Télécharger
  17. Garantie d’emprunt pour Les Petites Sœurs des Pauvres « Ma Maison » Télécharger
  18. IFER Eolien – Commune de Flesquières Télécharger
  19. Transports urbains – gamme tarifaire Télécharger
  20. Transports – convention entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et la Région Hauts-de-France relative aux modalités d’organisation et de financement du transport scolaire et des dessertes urbaines par le réseau régional dans le ressort territorial de la CAC pour la période allant du 1er septembre 2018 au 31 aout 2019 Télécharger
  21. Transports – convention entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et le Département du Nord relative aux modalités d’organisation et de financement du transport scolaire et des dessertes urbaines par le réseau départemental dans le ressort territorial de la CAC pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2016 Télécharger
  22. Protocole transactionnel avec Faz Transports Télécharger
  23. Regroupement pédagogique intercommunal (RPI) des communes de  Villers-Plouich et Gonnelieu Télécharger
  24. Association Animation Jeunesse Rurale – Subvention Télécharger
  25. Association Anim’Enclave – Subvention Télécharger
  26. Avenant fonds de concours Fressies Télécharger
  27. Fonds de concours transitoire Télécharger
  28. Convention de délégation eau potable  pour la commune de Cambrai
  29. Association Prim’toit – Subvention Télécharger
  30. Université – soutien à l’investissement Télécharger
  31. Club des Ainés de Ribécourt-la-Tour – Subvention Télécharger
  32. Covid 19 – plan de relance : Convention entre la Région, Banque des Territoires et la CAC Télécharger
  33. Territoires d’industrie – cofinancement du chef de projet Télécharger
  34. Initiative Cambrésis – participation financière Télécharger
  35. Principe du repos hebdomadaire : avis du conseil communautaire Télécharger
  36. Etablissement Public Foncier (E.P.F.) – MASNIERES : acquisition d’un bien dénommé « les Verreries » Télécharger
  37. Réseau Villes et Villages Numériques – cotisation 2020 Télécharger
  38. Cambrai Basket – Subvention Télécharger
  39. Force Athlétique les Peupliers – Subvention Télécharger

Délibérations prises en séance du 28 juillet 2020

  1. Délégation de Service Public – Désignation des représentants Télécharger
  2. Syndicat Mixte du Pays du Cambrésis - Désignation des représentants de la C.A.C. Télécharger
  3. Syndicat Mixte du Pays du Cambrésis - Comité de programmation Leader – Désignation du représentant Télécharger
  4. Syndicat Mixte du Pôle Métropolitain du Hainaut Cambrésis : Désignation des représentants Télécharger
  5. NOREADE – Comité du SIDEN-SIAN et Collège d’Arrondissement – Désignation des représentants Télécharger
  6. Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Désignation des représentants Télécharger
  7. Désignation des représentants au Conseil d’Administration de l’Ecole Supérieure d’Arts Télécharger
  8. Office de tourisme – Désignation des représentants Télécharger
  9. Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Cambrai – Désignation des représentants Télécharger
  10. Election des membres du bureau Télécharger
  11. Indemnités des élus Télécharger
  12. Délégation d’attributions du conseil communautaire au Président Télécharger
  13. Commissions thématiques : Créations Télécharger
  14. Compétence eau, assainissement et gestion des eaux pluviales en milieu urbain – délégation de compétences aux communes Télécharger
  15. Compétence eau, assainissement et gestion des eaux pluviales en milieu urbain – syndicats situés dans un périmètre infra communautaire Télécharger
  16. Personnel communautaire – dispositions diverses – transposition du RIFSEEP aux nouveaux cadres d’emplois concernés – catégorie A – filière technique Télécharger
  17. Personnel communautaire – création de postes Télécharger
  18. Rapport de développement durable Télécharger     Rapport
  19. Rapport d'orientation budgétaire Télécharger    Rapport
  20. Rapport sur l’égalité femmes-hommes 2019 Télécharger    Rapport
  21. Adoption des comptes administratifs et des comptes de gestion 2019 Télécharger
  22. Affectation des résultats Télécharger
  23. Finances – fixation des taux de taxes directes locales Télécharger      Rapport
  24. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – fixation des taux pour 2020 Télécharger    Rapport
  25. Attributions de compensation Télécharger
  26. Vote du budget primitif principal et de ses annexes  Télécharger
  27. Cambrésis Développement Economique – Renouvellement d’adhésion et cotisation Télécharger
  28. SDA – Cotisation 2020 Télécharger
  29. Subvention au Cambrai Hockey Club Télécharger
  30. Subvention au Cambrai Volley Elan du Cambrésis pour 2020 – versement d’un complément Télécharger  Avenant

Délibérations prises en séance du 15 juillet 2020

  1. Installation du conseil communautaire Télécharger
  2. Election du Président Télécharger
  3. Fixation du nombre de Vice-présidents Télécharger
  4. Election des Vice-présidents Télécharger
  5. Lecture de la charte de l'élu local Télécharger
  6. Election des membres du bureau communautaire Télécharger

Délibérations prises en séance du 10 février 2020 

  1. Retrait de délégation à un vice-président   Télécharger
  2. Programme "Action coeur de ville" : autorisation de signer l'avenant n°1 à la convention cadre  Télécharger Annexes : Diagnostic, rapport de cadrage et fiches actions
  3. Subvention Pole d'excellence agroalimentaire régional - AGROE  Télécharger Subvention - office du tourisme du cambrésis - convention d'objectifs et demande de subvention pour 2020  Télécharger
  4. Subvention - Office du Tourisme - convention d'objectis et de moyens et de demande de subvention pour 2020 Télécharger   Convention
  5. Subvention - Cambrésis emploi pour 2020  Télécharger   Convention
  6. Développement économique - Aide à l'immobilier - SAS Noval  Télécharger
  7. Développement économique - Natur'Coop - Aide à l'immobilier  Télécharger
  8. Vente d'une parcelle située sur la commune de Raillencourt-Sainte-Olle à la Sci des bois Deliège  Télécharger
  9. Développement économique - Aide au commerce en milieu rural en complément du FISAC - Aide à l'entreprise Bauchart menuiserie à Honnecourt-sur-Escaut  Télécharger
  10. Développement économique - Aide au commerce en milieu rural en complément du FISAC - Aide à la SARL Maliar - Boulangerie la Marconienne à Marcoing  Télécharger
  11. Développement économique - Aide au commerce en milieu rural en complément du FISAC - Aide à la SARL MB, supérette d'alimentation générale à Marcoing Télécharger