Délibérations prises en séance du 18 mars 2021

  1. Hauts de France Mobilités – Désignation des représentants Télécharger
  2. SIDEC – Commission Consultative paritaire – Désignation d’un représentant Télécharger
  3. Pays du Cambrésis – désignation d’un représentant suppléant Télécharger
  4. Chambre régionale des comptes – Actions entreprises par la Communauté d’agglomération de Cambrai Télécharger
  5. DSP transports – attribution Télécharger
  6. Transports – regroupement pédagogique intercommunal (RPI) des communes de Villers-Plouich et Gonnelieu Télécharger
  7. Marchés publics – constitution d’un groupement de commandes entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et la Ville de Cambrai pour des prestations d’assurance – Désignation des membres de la commission d’appel d’offres du groupement Télécharger
  8. Rapport d’orientations budgétaires, engagements pluriannuels, structure et gestion de la dette TéléchargerPPI  Etat de la dette  Rapport
  9. Garantie d’emprunt à la SA d’HLM CLESENCE Télécharger
  10. Adhésion à l’agence d’ingénierie départementale du Nord Télécharger
  11. Vie communautaire : définition des conditions et modalités de consultation du conseil de développement de la Communauté d’agglomération de Cambrai Télécharger
  12. Autorisation de signer la convention d’application du protocole constitutif d’un partenariat pour le lancement d’études de dimensionnement et de positionnement des ports intérieurs en vue de la réalisation du Canal Seine-Nord Europe Télécharger  Convention
  13. Convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre le Syndicat Mixte du PETR du Pays du Cambrésis, la Communauté d’agglomération de Cambrai, la Communauté d’agglomération du Caudrésis-Catésis et la Communauté de communes du Pays Solesmois – étude d’opportunité de création d’un Syndicat Mixte des transports Télécharger
  14. Giratoire de la zone d’activités Cantimpré – validation des modalités de financement Télécharger
  15. Cotisation Mission Locale Télécharger
  16. Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2021-2024 entre Cambrésis-Emploi et la Communauté d’agglomération de Cambrai Télécharger  Convention
  17. Cotisation à Cambrésis-Emploi pour 2021 Télécharger
  18. Avenant de prorogation au 31 décembre 2021 du protocole du PLIE du Cambrésis Télécharger
  19. Convention pluriannuelle de partenariat (2021-2024) entre l’Université Polytechnique Hauts de France (UPHF) et la Communauté d’agglomération de Cambrai Télécharger
  20. Parc d’activités de Cambrai-Cantimpré – acquisition de la déchetterie de Cambrai et de son assiette foncière, la parcelle cadastrée AB105 et du terrain voisin cadastré AB68 Télécharger
  21. Travaux de desserte en assainissement du site E-valley – accord préalable à l’établissement d’une convention de servitude de passage d’une canalisation d’assainissement Télécharger
  22. Parc d’activités Actipôle de l’A2 – vente de la parcelle référencée U1124 sur la commune de Tilloy-lez-Cambrai à la société Houtch Télécharger
  23. Parc d’activités du Val de Calvigny à Iwuy – vente de parcelles à la société JPS Quad et aide à l’immobilier Télécharger
  24. Parc d’activités du Val de Calvigny à Iwuy – aide à l’immobilier – SARL Perfect Detailing Télécharger
  25. Société Reivax – aide à l’immobilier Télécharger
  26. Bornes de recharge électriques – convention Pass-Pass avec la Région – Convention de délégation de mandat – autorisation de signature Télécharger
  27. Parc photovoltaïque – SPES du Cambrésis 2 et 3 Télécharger
  28. Subvention au Cercle Athlétique et Sportif d’Escaudoeuvres pour 2020 Télécharger
  29. Subvention à Cambrai Volley Elan du Cambrésis Télécharger

Compte-rendu de la séance