Délibérations prises en séance du 14 avril 2022

  1. Pays du Cambrésis – désignation d’un représentant suppléant Télécharger  
  2. Conseil de développement – mise en commun entre la CAC, la CA2C, la CCPS et le Pays du Cambrésis Télécharger  
  3. Pacte financier et fiscal – délibération cadre Télécharger  
  4. Comptes administratifs et comptes de gestion Télécharger  
  5. Affectation des résultats  Télécharger
  6. Ouverture d’une provision pour risque de dépréciation des créances   Télécharger
  7. Attributions de compensations   Télécharger
  8. Admission en non-valeur et renonciation à créance  Télécharger  Liste
  9. Subventions exceptionnelles de fonctionnement et avances remboursables d’investissement du budget principal aux budgets annexes  Télécharger
  10. Vote des taux  Télécharger
  11. Vote des taux de TEOM  Télécharger
  12. Vote des budgets primitifs  Télécharger
  13. Dissolution du Syndicat Intercommunal d’assainissement de Fontaine-Notre-Dame, Anneux, Cantaing et Flesquières – compte administratif, compte de gestion et affectation des résultats 2021  Télécharger
  14. Charte de la DRFiP  Télécharger
  15. Délégation du conseil communautaire au Président – Modifications  Télécharger
  16. Loi climat et résilience – Zéro Artificialisation Nette – Motion  Télécharger
  17. Transports – gamme tarifaire – gratuité des transports publics et scolaires en faveur des réfugiés ukrainiens – création d’un titre de gratuité  Télécharger
  18. Ressources humaines – recrutement d’emplois saisonniers  Télécharger
  19. RGPD – convention de mise à disposition d’un agent du centre de gestion du Nord pour une mission de délégué à la protection des données auprès de la CAC Télécharger
  20. Transports – délégation de service public – avenant n°3  Télécharger
  21. Fixation des tarifs appliqués aux professionnels acceptés en déchetterie  Télécharger
  22. Développement rural – fonds de concours aux communes rurales – avenant n°1 pour Naves  Télécharger
  23. Ressources humaines - élections professionnelles  Télécharger
  24. Subventions à divers clubs et associations Télécharger
  25. CT17 – modification – renouvellement de la convention avec l’association  Télécharger
  26. Archéosite – modification de la convention avec l’association  Télécharger
  27. Archéosite – convention avec le club du Vieux Manoir – restauration du grenier carolingien  Télécharger

Compte-rendu de la séance

Délibérations prises en séance du 17 mars 2022

Ordre du jour de la séance

  1. Rapport d’orientations budgétaires, engagements pluriannuels, structure et gestion de la dette Télécharger    Rapport
  2. Garantie d’emprunt à la SA d’HLM CLESENCE pour des logements sur Cambrai Télécharger  Annexe
  3. Garantie d’emprunt à la SA d’HLM CLESENCE pour des logements sur Neuville-Saint-Rémy Télécharger   Annexe
  4. Reversement des charges salariales du budget annexe du Golf du Cambrésis Télécharger 
  5. Création d'un poste de collaborateur de cabinet Télécharger 
  6. Rapport sur l’égalité femmes-hommes Télécharger  Rapport
  7. Création d’un poste et d’un emploi fonctionnel Télécharger 
  8. Convention de mutualisation Télécharger 
  9. Transports des lycéens – conventions avec la Région Hauts-de-France Télécharger  Convention 1 Convention 2
  10. Fixation des tarifs de vente des composteurs Télécharger 
  11. Signature du contrat de financement CITEO pour l’amélioration de la collecte de proximité et l’ajustement de la fréquence de collecte sélective en porte à porte Télécharger 
  12. Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable Télécharger  Rapport
  13. Fonds de concours aux communes rurales – Avenant N°1 pour la commune d’Abancourt Télécharger  Convention
  14. Fonds de concours aux communes rurales – Avenant N°1 pour la commune de Fontaine-Notre-Dame Télécharger 
  15. Subvention à la Mission Locale Télécharger 
  16. Subvention à Cambrésis-Emploi Télécharger 
  17. Subvention au fonctionnement de l’Office de Tourisme jusqu’au 1er juillet 2022 Télécharger 
  18. Transfert des compétences Assainissement et Gestion des Eaux Pluviales Urbaines au SIDEN SIAN pour les communes de Bantigny, Blécourt et Cuvillers Télécharger 
  19. Développement économique — aide TPE — Proxi / SARL Préseau — Dis Télécharger 
  20. Développement économique — aide TPE Auberge du Centre Télécharger 
  21. Programme LEADER – aide TPE – Entreprise Hervé Faille Télécharger 
  22. Subvention à Cambrai Volley Elan du Cambrésis Télécharger  Convention
  23. Golf du Cambrésis – adaptation des tarifs. Télécharger 

Compte-rendu de la séance