Conseil communautaire du 10 avril 2017 - Communauté d'Agglomération de Cambrai

Délib. 2017-04-01

Règlement intérieur adoption

Délib. 2017-04-02

Compétences restitution

Délib. 2017-04-03

Compétences modification

Délib. 2017-04-04

Tourisme office du tourisme convention

Délib. 2017-04-05

Site Cambrai-Epinoy ancienne base aérienne 103 - acquisition de terrains

Délib. 2017-04-06

Aménagement du pole gare convention relative à l'étude du sous-sol

Délib. 2017-04-07

RDD

Délib. 2017-04-08

PCAET

Délib. 2017-04-09

Finances adoption des comptes administratifs et de gestion

Délib. 2017-04-10

Finances affectation des résultats

Délib. 2017-04-11

Finances période d'intégration fiscale des différents taux de taxes

Délib. 2017-04-12

Finances fixation des taxes directes locales

Délib. 2017-04-13

Finances TEOM période de lissage

Délib. 2017-04-14

Finances TEOM fixation des taux 2017

Délib. 2017-04-15

Finances attribution de compensations

Délib. 2017-04-16

Finances APCP

Délib. 2017-04-17

Finances vote des BP

Délib. 2017-04-18

Finances tarifs de vente de composteurs

Délib. 2017-04-19

Finances annulation délibération CFE

Délib. 2017-04-20

Finances fixation bases CFE

Délib. 2017-04-21

Finances exonération CFE

Délib. 2017-04-22

Finances durée exonération cfe

Délib. 2017-04-23

Finances annulation délibération tascom

Délib. 2017-04-24

Finances tascom

Délib. 2017-04-25

Enseignement supérieur INOPME

Délib. 2017-04-26

Mise en place d'un conseil de développement commun

Délib. 2017-04-27

Développement économique construction batiment gouzeaucourt transfert convention

Délib. 2017-04-28

Développement économique bâtiment relais Gouzeaucourt demande de subvention

Délib. 2017-04-29

Développement économique mise en conformité bassin gouzeaucourt

Délib. 2017-04-30

Développement économique bâtiment relais Gouzeaucourt bail de location

Délib. 2017-04-31

Développement économique travaux de voirie d'accès lapin noir

Délib. 2017-04-32

Développement économique vente d'une partie de la parcelle ZH 235

Délib. 2017-04-33

Développement économique parc d'activité iwuy ouest protocole d'accord CLEMA

Délib. 2017-04-34

Territoire 62 avenant traité de concession

Délib. 2017-04-35

Bio Cambrésis subvention

Délib. 2017-04-36

Subventions

Délib. 2017-04-37

Conservatoire demande de subvention

Délib. 2017-04-38

Conservatoire demande de subvention DRAC

Délib. 2017-04-39

Demande de subvention CLEA

Délib. 2017-04-40

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