Les délibérations

Retrouvez les délibérations prises en conseil communautaire lors de la séance du 12 janvier 2017

Délib. 2017-01-12-001
AGROE désignation du représentant
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Délib. 2017-01-12-002
CDE désignation de délégués
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Délib. 2017-01-12-003
SEM aménagement des territoires désignation du représentant
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Délib. 2017-01-12-004
SMIRT désignation de représentants
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Délib. 2017-01-12-005
UVHC FFLASH ISTV désignation de représentants
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Délib. 2017-01-12-006
UVHC désignation de représentants
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Délib. 2017-01-12-007
Lycée Sainte Croix désignation de représentants
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Délib. 2017-01-12-008
Ecole supérieure d'arts désignation de représentants
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Délib. 2017-01-12-009
Syndicat mixte reconversion cambrai désignation de représentants
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Délib. 2017-01-12-010
Pôle métropolitain désignation de représentants
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Délib. 2017-01-12-011
Pays du Cambresis désignation de représentants
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Délib. 2017-01-12-012
Mission locale désignation de représentants
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Délib. 2017-01-12-013
Cambresis emploi PLIE désignation de représentants
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Délib. 2017-01-12-014
SIDEC désignation de représentants
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Délib. 2017-01-12-015
Office du tourisme désignation de représentants
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Délib. 2017-01-12-016
Composition CAO désignation de représentants
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Délib. 2017-01-12-017
Composition commission concessions désignation de représentants
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Délib. 2017-01-12-018
Bassin rond désignation de représentants
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Délib. 2017-01-12-019
SAGE Escaut désignation de représentants
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Délib. 2017-01-12-020
CHU désignation de représentants
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Délib. 2017-01-12-022
Délégations au Président
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Délib. 2017-01-12-023
commissions thématiques créations
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Délib. 2017-01-12-024
Election des membres des commissions thématiques
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Délib. 2017-01-12-026
FINANCES création des budgets annexes
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Délib. 2017-01-12-027
FINANCES engagements liquidations
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Délib. 2017-01-12-029
FINANCES durées amortissement des biens
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Délib. 2017-01-12-031
FINANCES autorisation AP CP
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Délib. 2017-01-12-032
FINANCES création TEOM
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Délib. 2017-01-12-033
FINANCES seuils de recouvrement de creances
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Délib. 2017-01-12-034
FINANCES tarification déchetteries
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Délib. 2017-01-12-035
FINANCES tarification archéo'site
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Délib. 2017-01-12-036
FINANCES tarification conservatoire
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Délib. 2017-01-12-037
FINANCES tarification médiathèque
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Délib. 2017-01-12-038
FINANCES tarification location de salles
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Délib. 2017-01-12-040
Transports urbains versement transport
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Délib. 2017-01-12-041
Commission transfert de charges création
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