Conseil communautaire du 12 janvier 2017 - Communauté d'Agglomération de Cambrai

Délib. 2017-01-12-001

AGROE désignation du représentant

Délib. 2017-01-12-002

CDE désignation de délégués

Délib. 2017-01-12-003

SEM aménagement des territoires désignation du représentant

Délib. 2017-01-12-004

SMIRT désignation de représentants

Délib. 2017-01-12-005

UVHC FFLASH ISTV désignation de représentants

Délib. 2017-01-12-006

UVHC désignation de représentants

Délib. 2017-01-12-007

Lycée Sainte Croix désignation de représentants

Délib. 2017-01-12-008

Ecole supérieure d'arts désignation de représentants

Délib. 2017-01-12-009

Syndicat mixte reconversion cambrai désignation de représentants

Délib. 2017-01-12-010

Pôle métropolitain désignation de représentants

Délib. 2017-01-12-011

Pays du Cambresis désignation de représentants

Délib. 2017-01-12-012

Mission locale désignation de représentants

Délib. 2017-01-12-013

Cambresis emploi PLIE désignation de représentants

Délib. 2017-01-12-014

SIDEC désignation de représentants

Délib. 2017-01-12-015

Office du tourisme désignation de représentants

Délib. 2017-01-12-016

Composition CAO désignation de représentants

Délib. 2017-01-12-017

Composition commission concessions désignation de représentants

Délib. 2017-01-12-018

Bassin rond désignation de représentants

Délib. 2017-01-12-019

SAGE Escaut désignation de représentants

Délib. 2017-01-12-020

CHU désignation de représentants

Délib. 2017-01-12-021

Convention SDA

Délib. 2017-01-12-022

Délégations au Président

Délib. 2017-01-12-023

commissions thématiques créations

Délib. 2017-01-12-024

Election des membres des commissions thématiques

Délib. 2017-01-12-025

formation des élus

Délib. 2017-01-12-026

FINANCES création des budgets annexes

Délib. 2017-01-12-027

FINANCES engagements liquidations

Délib. 2017-01-12-028

FINANCES CFE

Délib. 2017-01-12-029

FINANCES durées amortissement des biens

Délib. 2017-01-12-030

FINANCES TASCOM

Délib. 2017-01-12-031

FINANCES autorisation AP CP

Délib. 2017-01-12-032

FINANCES création TEOM

Délib. 2017-01-12-033

FINANCES seuils de recouvrement de creances

Délib. 2017-01-12-034

FINANCES tarification déchetteries

Délib. 2017-01-12-035

FINANCES tarification archéo'site

Délib. 2017-01-12-036

FINANCES tarification conservatoire

Délib. 2017-01-12-037

FINANCES tarification médiathèque

Délib. 2017-01-12-038

FINANCES tarification location de salles

Délib. 2017-01-12-039

CIID création

Délib. 2017-01-12-040

Transports urbains versement transport

Délib. 2017-01-12-041

Commission transfert de charges création

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