Délib. 2017-06-01

Développement économique - vente de parcelle ZO 139
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Délib. 2017-06-02

Développement économique - CDE - renouvellement adhésion et cotisation
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Délib. 2017-06-03

Développement économique - SARL SELOSSE
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Délib. 2017-06-04

Développement économique - CUMA BIO TERRITOIRES
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Délib. 2017-06-05

Développement économique - SAS DUMONT
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Délib. 2017-06-06

Développement économique - parc photovoltaïque
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Délib. 2017-06-07

Développement économique - ventes de parcelles
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Délib. 2017-06-08

Compétences - modifications
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Délib. 2017-06-10

Syndicat Mixte du pays du Cambrésis - modifications statutaires
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Délib. 2017-06-11

CCI Région Hauts de France- protocole d'accord
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Délib. 2017-06-12

SAFER Flandres Artois - avenant n°2
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Délib. 2017-06-13

Accord cadre pour la mise en oeuvre sur l'espace de dialogue du hainaut du cambrésis de la PRADET 2016-2021
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Délib. 2017-06-14

Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services publics (SDAASP)
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Délib. 2017-06-15

Contrat de ville - rapport politique de la ville 2016
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Délib. 2017-06-16

Mission Locale - cotisation 2017
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Délib. 2017-06-18

Culture - mécénat culturel
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Délib. 2017-06-19

Tank de Flesquieres- demande de subvention
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Délib. 2017-06-20

Archéo'site - convention
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Délib. 2017-06-21

Pacte financier et fiscal de solidarité
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Délib. 2017-06-23

Finances - Budget annexe interventions économiques - durées d'amortissement
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Délib. 2017-06-24

Finances - Budget annexe transports urbains - durées d'amortissement
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Délib. 2017-06-26

Logement ADIL Convention pluriannuelle 2017-2018
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Délib. 2017-06-27

Enseignement supérieur- avenant convention partenariat 2015-2019 avec l'université sciences humaines et sociales - Lille 3
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Délib. 2017-06-28

Ruralité - association AJR - subvention 2017
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Délib. 2017-06-29

Ruralité - fonds de concours aux communes rurales programmation 2017
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Délib. 2017-06-30

Ruralité - fonds de concours aux communes rurales - avenant n°1 - Sancourt
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Délib. 2017-06-31

Ruralité - fonds de concours aux communes rurales - avenant n° 2 - Ramillies
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Délib. 2017-06-32

Demande de subvention - association des petites soeurs des pauvres
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Délib. 2017-06-33

Subventions à divers organismes et associations
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Délib. 2017-06-34

Subvention au Cambrai Volley Elan du Cambrésis
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Délib. 2017-06-35

Déploiement du réseau d'initiative publique à très haut débit du Nord Pas De Calais sur le territoire de la CAC
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Délib. 2017-06-36

Médiathèque d'Agglomération de Cambrai - projet Objectif Labo
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Délib. 2017-06-37

Médiathèque d'Agglomération de Cambrai - projet Dé'Lire
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Délib. 2017-06-38

Bibliothèque Numérique de Référence de l'Agglomération de Cambrai - demande de subvention
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Délib. 2017-06-39

Aménagement du bassin rond
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