Conseil communautaire du 11 avril 2019 - Communauté d'Agglomération de Cambrai

Délib. 2019-04-01

Médiathèque création d'un poste d'attaché de conservation du patrimoine

Délib. 2019-04-02

Convention mutualisation CAC - Ville

Annexe

Convention mutualisation entre CAC et la Ville de cambrai

Délib. 2019-04-03

Finances - adoption des CA

Délib. 2019-04-04

Finances - affectation des résultats 2018v

Délib. 2019-04-05

Finances - attributions de compensation

Délib. 2019-04-06

Finances - fixation des taux des taxes

Délib. 2019-04-07

Finances - fixation des durées d'amortissement

Délib. 2019-04-08

Finances - fixation taux TEOM

Délib. 2019-04-09

Finances - vote BP 2019

Délib. 2019-04-10

Appel à projets territoire d'innovation

Délib. 2019-04-11

Prim'toit - demande de subvention

Délib. 2019-04-12

Habitat - aire d'accueil des gens du voyage

Délib. 2019-04-13

Fonds de concours inondations

Délib. 2019-04-14

Territoire d'industrie

Délib. 2019-04-15

Développement économique - périmètre des PA

Annexe

Périmètre des PA

Délib. 2019-04-16

Subvention AGROE

Annexe

Convention entre la CAC et Agroé

Délib. 2019-04-17

Subvention Initiative Cambrésis

Annexe

Convention entre la CAC et Initiative cambrésis

Délib. 2019-04-18

Subvention CDE

Annexe

Convention entre la CAC et CDE

Délib. 2019-04-19

Subvention Promotex

Annexe

Convention entre la CAC et Promotex

Délib. 2019-04-20

Acquisition ensemble immobilier sur Actipôle

Délib. 2019-04-21

Golf du Cambrésis - vente

Délib. 2019-04-22

Délibération 2019-04-22 - développement du parc photovoltaïque

Délib. 2019-04-23

Subvention office de tourisme

Annexe

Convention entre la CAC et l'Office du Tourisme

Délib. 2019-04-24

Subvention Mission locale

Annexe

Convention entre la CAC et la Mission Locale - Année 2019

Délib. 2019-04-25

Subvention Cambrésis-emploi

Annexe

Convention financière annuelle

Délib. 2019-04-26

Subvention SDA

Annexe

Convention entre la CAC et la SDA du Nord - Année 2019

Délib. 2019-04-27

Labo année 0

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