Délib. 2019-03-01

Modification du réglement intérieur du conseil communautaire
Télécharger

Délib. 2019-03-02

Statuts - définition de l'intérêt communautaire
Télécharger

Délib. 2019-03-03

Développement durable - rapport de développement durable 2018
Télécharger

Délib. 2019-03-04

Archéosite - convention de mise à disposition
Télécharger

Délib. 2019-03-06

Finances - seuil de recouvrement des créances non fiscales
Télécharger

Délib. 2019-03-07

Finances - attribution de compensation - révision - retrait de la délibération 2018-12-05
Télécharger

Délib. 2019-03-08

Travaux sur la RD630 Escaudoeuvres - giratoire du Lpin Noir - vente des parcelle à l'euro symbolique
Télécharger

Délib. 2019-03-09

Développement économique - PA Val de Calvigny IWUY - vente de terrains JPS Quad et aide à l'immobilier
Télécharger

Délib. 2019-03-10

Développement économique - PA Val de Calvigny - vente parcelle SAS Vieux Château
Télécharger

Délib. 2019-03-11

Développement économique - SAS Chemin Vert - vente parcelles
Télécharger

Délib. 2019-03-12

Développement économique - aide à l'immobilier SAS Chemin Vert
Télécharger

Délib. 2019-03-13

Développement économique - aide à l'immobilier SAS Sofedit
Télécharger

Délib. 2019-03-14

Développement économique - FISAC Boulangerie Rifflart Masnières
Télécharger

Délib. 2019-03-15

Développement économique - FISAC Marie Fleurs Raillencourt Ste Olle
Télécharger

Délib. 2019-03-16

Développement écoconimique - FISAC DS Artisan Coiffeur Paillencourt
Télécharger

Délib. 2019-03-17

Développement économique - FISAC Le Passage Doignies
Télécharger

Délib. 2019-03-18

Dév éco - FISAC EURL Batiprog Aubencheul Au Bac
Télécharger

Délib. 2019-03-19

Adhésion à la centrale d'achat régionale pour les bornes de recharge pour les véhicules électriques
Télécharger

Délib. 2019-03-20

Adhésion de la CC Sud Artois au SyMEA pour les communes du SAGE de la Sensée
Télécharger

Délib. 2019-03-22

Personnel communautaire - création de postes
Télécharger

Délib. 2019-03-23

Personnel - Laboratoire Culturel - recours ponctuel à des intervenants extérieurs
Télécharger