Les délibérations

Retrouvez les délibérations prises en conseil communautaire lors de la séance du 18 mars 2019

Délib. 2019-03-01
Modification du réglement intérieur du conseil communautaire
Consulter
Délib. 2019-03-02
Statuts - définition de l'intérêt communautaire
Consulter
Délib. 2019-03-03
Développement durable - rapport de développement durable 2018
Consulter
Rapport de développement durable 2018
Rapport 2018
Consulter
Délib. 2019-03-04
Archéosite - convention de mise à disposition
Consulter
Convention de mise à disposition
Convention
Consulter
Rapport d'orientation budgétaire 2019
Rapport 2019
Consulter
Délib. 2019-03-06
Finances - seuil de recouvrement des créances non fiscales
Consulter
Délib. 2019-03-07
Finances - attribution de compensation - révision - retrait de la délibération 2018-12-05
Consulter
Délib. 2019-03-08
Travaux sur la RD630 Escaudoeuvres - giratoire du Lpin Noir - vente des parcelle à l'euro symbolique
Consulter
Délib. 2019-03-09
Développement économique - PA Val de Calvigny IWUY - vente de terrains JPS Quad et aide à l'immobilier
Consulter
Délib. 2019-03-10
Développement économique - PA Val de Calvigny - vente parcelle SAS Vieux Château
Consulter
Délib. 2019-03-11
Développement économique - SAS Chemin Vert - vente parcelles
Consulter
Délib. 2019-03-12
Développement économique - aide à l'immobilier SAS Chemin Vert
Consulter
Délib. 2019-03-13
Développement économique - aide à l'immobilier SAS Sofedit
Consulter
Délib. 2019-03-14
Développement économique - FISAC Boulangerie Rifflart Masnières
Consulter
Délib. 2019-03-15
Développement économique - FISAC Marie Fleurs Raillencourt Ste Olle
Consulter
Délib. 2019-03-16
Développement écoconimique - FISAC DS Artisan Coiffeur Paillencourt
Consulter
Délib. 2019-03-17
Développement économique - FISAC Le Passage Doignies
Consulter
Convention
Convention entre la CAC et la SASU Le Passage
Consulter
Délib. 2019-03-18
Dév éco - FISAC EURL Batiprog Aubencheul Au Bac
Consulter
Délib. 2019-03-19
Adhésion à la centrale d'achat régionale pour les bornes de recharge pour les véhicules électriques
Consulter
Statuts d'adhésion à la centrale d'achat
Statuts
Consulter
Délib. 2019-03-20
Adhésion de la CC Sud Artois au SyMEA pour les communes du SAGE de la Sensée
Consulter
Délib. 2019-03-21
Extension des consignes de tri
Consulter
Contrat Extension consignes de tri
Contrat CITEO
Consulter
Délib. 2019-03-22
Personnel communautaire - création de postes
Consulter
Délib. 2019-03-23
Personnel - Laboratoire Culturel - recours ponctuel à des intervenants extérieurs
Consulter