Les délibérations

Retrouvez les délibérations prises en conseil communautaire lors de la séance du 17 juin 2019

Délib. 2019-06-01
Modifications statutaires du Syndicat Mixte pour la reconversion du site de Cambrai-Epinoy
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Délib. 2019-06-02
Commission des services publics locaux (CCSPL) – désignation des représentants
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Délib. 2019-06-03
Rapport d’activités 2018 et rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
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Délib. 2019-06-04
Personnel communautaire – création et modification de postes relevant de la filière culturelle – secteur enseignement artistique
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Délib. 2019-06-05
Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent de directeur général des services techniques à temps complet
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Délib. 2019-06-06
Finances : adoption des comptes administratifs et des comptes de gestion de l’exercice 2018 de la Communauté d’agglomération de Cambrai pour le budget principal et le budget interventions économiques
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Délib. 2019-06-07
Création d’un budget annexe – cafétéria du Laboratoire culturel
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Délib. 2019-06-08
DM n° 1 – Budget Principal et Budget intervention économique
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Délib. 2019-06-09
Exonération de CFE pour les librairies
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Délib. 2019-06-10
Dispositif d’exonération fiscale dans les bassins d’emploi à dynamiser (BUD) – exonération de la CFE
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Délib. 2019-06-11
Pérennisation et nouveau plan de zonage du régime de l’autorisation préalable de mise en location,
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Délib. 2019-06-12
Habitat : approbation du programme local de l’habitat 2018/2023 de la Communauté d’agglomération de Cambrai (dossier consultable au siège de la Communauté d’agglomération de Cambrai)
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Annexe PLH Partie 2
Stratégie et orientations
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Délib. 2019-06-13
Ruralité : fonds de concours aux communes rurales – annulation de convention : Cantaing-sur-Escaut
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Délib. 2019-06-14
Ruralité : fonds de concours aux communes rurales – avenant n°1 : Wambaix
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Délib. 2019-06-15
Programmation 2019 des projets soutenus au titre des fonds de concours
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Délib. 2019-06-16
Ruralité : Association « Animation Jeunesse Rurale » - subvention 2019
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Délib. 2019-06-17
Cambrai Tank 1917 – Adhésion au PASS 14-18
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Délib. 2019-06-18
Développement économique – Développement du parc photovoltaïque sur le site de Séranvillers-Forenville – Niergnies – Bail emphytéotique (point nécessitant des éléments complémentaires)
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Délib. 2019-06-19
Développement économique – SPES du Cambrésis – Désignation des représentants (pont nécessitant des éléments complémentaires)
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Délib. 2019-06-20
Développement économique – Aide à l'immobilier à SOPALOR
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Délib. 2019-06-21
Transport – Avenant de prolongation du contrat de DSP pour le périmètre 3 entre la CAC et la Région Hauts de France
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Délib. 2019-06-23
Subvention à l’AC Cambrai football
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