Les délibérations

Retrouvez les délibérations prises en conseil communautaire lors de la séance du 17 juin 2019

Délib. 2019-06-24

Subvention au CAS Escaudoeuvres (football)
Consulter

Délib. 2019-06-25

Subvention à l’AC Cambrai tennis
Consulter

Délib. 2019-06-26

Subvention au Cyclo-club cambrésien
Consulter

Délib. 2019-06-27

Subvention au Rugby Olympic Cambrésien
Consulter

Délib. 2019-06-28

Subvention au Mawashi Karaté Club
Consulter

Délib. 2019-06-29

Subvention à Cambrai-Basket
Consulter

Délib. 2019-06-30

Subvention au Hockey-club d’Escaudoeuvres
Consulter

Délib. 2019-06-31

Subvention à Cambrai Hockey-club
Consulter

Délib. 2019-06-32

Subvention aux Foulées d’Awoingt
Consulter

Délib. 2019-06-33

Subvention à l’AC Cambrai athlétisme
Consulter

Délib. 2019-06-34

Subvention à Cambrai Echecs
Consulter

Délib. 2019-06-35

Subvention à Cambrai-triathlon
Consulter

Délib. 2019-06-36

Subvention au Centre Départemental de Plein Air du Bassin Rond (CDPA)
Consulter

Délib. 2019-06-37

Subvention à Force Athlétique Les Peupliers
Consulter

Délib. 2019-06-38

Subvention à Sport Prévention Santé
Consulter

Délib. 2019-06-39

Subvention aux Scènes du Haut-Escaut
Consulter

Délib. 2019-06-40

Règlement intérieur des déchetteries – modification
Consulter

Délib. 2019-06-41

Mise en œuvre opérationnelle des actions concertées pour la valorisation du Bassin Rond entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et la Communauté d’agglomération de la porte du Hainaut – charte de partenariat,
Consulter

Délib. 2019-06-42

Marchés publics – constitution d’un groupement de commandes entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et la Communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut pour l’accompagnement et la mise en œuvre opérationnelle des actions concertées pour la valorisation du Bassin Rond – désignation des membres de la commission d’appel d’offres du groupement
Consulter

Délib. 2019-06-43

Elargissement des horaires d’ouverture des bibliothèques – demande de subvention auprès de l’Etat
Consulter

Délib. 2019-06-44

Réponse à l’appel à projet Tiers Lieu du numérique – Conseil Régional Hauts-de-France
Consulter

Délib. 2019-06-45

Laboratoire culturel – définition des tarifs
Consulter

Laboratoire culturel – définition des tarifs

Consulter