Délib. 2019-09-01

Installation d’un conseiller communautaire
Télécharger

Délib. 2019-09-02

Compte-rendu de la Chambre Régionale des Comptes – rapport d’observations définitives sur la gestion de la CAC pour les exercices 2017 et suivants
Télécharger

Délib. 2019-09-03

Vente des terrains de l’ancienne base aérienne BA 103
Télécharger

Délib. 2019-09-04

Conservatoire à rayonnement départemental – musique et théâtre – modalités d’indemnisation des jurys
Télécharger

Délib. 2019-09-05

Personnel communautaire – évolution de la convention de mutualisation – proposition d’avenant
Télécharger

Délib. 2019-09-07

Finances : dotation de solidarité communautaire : attributions 2019
Télécharger

Délib. 2019-09-09

Redevance d’occupation du domaine public communautaire
Télécharger

Délib. 2019-09-10

Reprise des crédits du Syndicat Mixte des Faucardements de la Sensée
Télécharger

Délib. 2019-09-11

NORDSEM : paiement du solde de la participation financière de la CAC
Télécharger

Délib. 2019-09-12

Convention d’objectifs 2019 entre la CAC et l’ADIL
Télécharger

Délib. 2019-09-13

Avenant à la convention-cadre entre la CAC et l’EPF
Télécharger

Délib. 2019-09-14

Fonds de concours expérimentaux pour la lutte contre les inondations par ruissellement - programmation 2019
Télécharger

Délib. 2019-09-15

Fonds de concours aux communes rurales - complément de programmation 2019
Télécharger

Délib. 2019-09-16

Convention d’objectifs 2019 entre la CAC et Anim’enclave
Télécharger

Délib. 2019-09-17

Développement économique – parc d’activités des Hauts de Gouzeaucourt – établissements Di Mario – SCI MICCLE – vente de parcelle
Télécharger

Délib; 2019-09-18

Développement économique – vente d’un ensemble immobilier – parc d’activités Actipôle de l’A2
Télécharger

Délib. 2019-06-19

Développement économique – parc d’activités Actipôle de l’A2 – vente des parcelles ZC179 à Sancourt et ZA169 à Sailly-lez-Cambrai à la société LIDL
Télécharger

Délib. 2019-09-20

Développement économique – parc d’activités Actipôle de l’A2 – vente d’une parcelle à la société FD INTEGRATEUR
Télécharger

Délib. 2019-09-21

Développement économique – parc d’activités des Hauts de Gouzeaucourt – vente d’une parcelle à la IMMALDI ET COMPAGNIE SAS
Télécharger

Délib. 2019-09-22

Développement économique – vente d’une propriété immobilière communautaire située à Cambrai, 2 avenue François Mitterrand
Télécharger

Délib. 2019-09-23

Développement économique - aide à l’immobilier – SAS DJP Solutions d’impression,
Télécharger

Délib. 2019-09-24

Développement économique – signalétique à mettre en place sur les parcs d’activités – demande financement LEADER
Télécharger

Délib. 2019-09-25

Développement économique – développement du parc photovoltaïque sur le site de Niergnies-Séranvillers-Forenville – bail emphytéotique sous condition suspensive, protocole d’investissements, pacte d’actionnaires, statuts de la SPES du Cambrésis 2 et convention d’indemnisation
Télécharger

Délib. 2019-09-26

Transfert du domaine public communal de Haynecourt dans le domaine public de la CAC du chemin N°5 et de sa desserte située sur Haynecourt
Télécharger

Délib. 2019-09-27

Avis du conseil communautaire sur la demande de dérogation au principe du repos hebdomadaire
Télécharger

Délib. 2019-09-28

Développement économique – aide au commerce en milieu rural en complément du fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) : Marie Fleurs à Raillencourt-Sainte-Olle
Télécharger

Délib. 2019-09-29

Transport – convention entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et le Département du Nord relative aux modalités d’organisation et de financement du transport scolaire et des dessertes urbaines par le réseau départemental dans le ressort territorial de la CAC pour la période du 1er janvier au 31 août 2017
Télécharger

Délib. 2019-09-30

Transport – convention avec le Conseil Régional relative au financement du transport des lycéens sur le PTU de la Communauté d’agglomération de Cambrai – période du 1er janvier au 31 décembre 2019
Télécharger

Délib. 2019-09-31

Subvention au CVEC – convention 2020 et acompte,
Télécharger