Délib. 2019-12-40

Développement économique – aide à l’immobilier - SCI Hermenne
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Délib. 2019-12-41

Politique locale du commerce de soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire
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Délib. 2019-12-42

Développement économique – aide au commerce en milieu rural en complément du fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) – aide à la SARL Optique Dessenne à Rumilly
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Délib. 2019-12-43

Développement économique – aide au commerce en milieu rural en complément du fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) – SAS l’Escale à Paillencourt
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Délib. 2019-12-44

Développement économique – aide au commerce en milieu rural en complément du fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) – boulangerie de Blés en Blés à Escaudoeuvres
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Délib. 2019-12-45

Développement économique – aide au commerce en milieu rural en complément du fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) – l’Atelier des Fleurs à Escaudoeuvres
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Délib. 2019-12-46

Transports – Hauts de France Mobilité – Convention de mise à disposition d’équipements pour le compte de tiers dans le cadre de ventes croisées sur les TPV et TPVS
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Délib. 2019-12-47

Transports – Hauts de France Mobilité – Convention d’encaissement et de reversement des recettes pour le compte de tiers dans le cadre de vente croisées des titres de transport pour les services digitaux
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Délib. 2019-12-48

Transport et mobilité – exploitation du réseau des transports urbains de la Communauté d’agglomération de Cambrai – choix du mode de gestion
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Délib. 2019-12-50

Reprise des pneumatiques « véhicules légers » à la déchetterie de Cambrai pour les « non-ménages »
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Délib. 2019-12-51

Conservatoire à rayonnement départemental – demande d’une subvention de fonctionnement auprès de la DRAC pour l’année 2020
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Délib. 2019-12-52

Conservatoire à rayonnement départemental – demande d’une subvention auprès de la Région pour 2020
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Délib. 2019-12-53

Conservatoire à rayonnement départemental – demande d’agrément pour dispenser un enseignement préparant l’entrée dans les établissements d’enseignement supérieur de musique et d’art dramatique
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Délib. 2019-12-54

Conservatoire à rayonnement départemental – demande d’une subvention de fonctionnement « Plan Chorale » auprès de la D.R.A.C. pour l’année 2019
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Délib. 2019-12-55

Conservatoire à rayonnement départemental – ouverture d’une classe à horaires aménagés Théâtre – CHAT
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Délib. 2019-12-56

Contrat de Rayonnement Touristique du Cambrésis
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Délib. 2019-12-57

Convention entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et l’Association de l’Archéosite des Rues-des-Vignes
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Délib. 2019-12-58

Demande de subvention à la DRAC pour le CLEA
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Délib. 2019-12-59

Le Labo Cambrai – Bibliothèque numérique de référence de l’agglomération de Cambrai – demande de subvention de l’Etat
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Délib. 2019-12-60

Préconisation d'actions volet "compétences et patrimoine" de la CAC au titre du Plan Climat Air Energie Territorial porté par le PETR du Pays du Cambrésis
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