Les délibérations

Retrouvez les délibérations prises en conseil communautaire lors de la séance du 9 décembre 2019

Délib. 2019-12-40
Développement économique – aide à l’immobilier - SCI Hermenne
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Délib. 2019-12-41
Politique locale du commerce de soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire
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Délib. 2019-12-42
Développement économique – aide au commerce en milieu rural en complément du fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) – aide à la SARL Optique Dessenne à Rumilly
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Délib. 2019-12-43
Développement économique – aide au commerce en milieu rural en complément du fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) – SAS l’Escale à Paillencourt
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Délib. 2019-12-44
Développement économique – aide au commerce en milieu rural en complément du fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) – boulangerie de Blés en Blés à Escaudoeuvres
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Délib. 2019-12-45
Développement économique – aide au commerce en milieu rural en complément du fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) – l’Atelier des Fleurs à Escaudoeuvres
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Délib. 2019-12-46
Transports – Hauts de France Mobilité – Convention de mise à disposition d’équipements pour le compte de tiers dans le cadre de ventes croisées sur les TPV et TPVS
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Délib. 2019-12-47
Transports – Hauts de France Mobilité – Convention d’encaissement et de reversement des recettes pour le compte de tiers dans le cadre de vente croisées des titres de transport pour les services digitaux
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Délib. 2019-12-48
Transport et mobilité – exploitation du réseau des transports urbains de la Communauté d’agglomération de Cambrai – choix du mode de gestion
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Délib. 2019-12-49
Subvention aux Musicales
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Délib. 2019-12-50
Reprise des pneumatiques « véhicules légers » à la déchetterie de Cambrai pour les « non-ménages »
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Délib. 2019-12-51
Conservatoire à rayonnement départemental – demande d’une subvention de fonctionnement auprès de la DRAC pour l’année 2020
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Délib. 2019-12-52
Conservatoire à rayonnement départemental – demande d’une subvention auprès de la Région pour 2020
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Délib. 2019-12-53
Conservatoire à rayonnement départemental – demande d’agrément pour dispenser un enseignement préparant l’entrée dans les établissements d’enseignement supérieur de musique et d’art dramatique
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Délib. 2019-12-54
Conservatoire à rayonnement départemental – demande d’une subvention de fonctionnement « Plan Chorale » auprès de la D.R.A.C. pour l’année 2019
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Délib. 2019-12-55
Conservatoire à rayonnement départemental – ouverture d’une classe à horaires aménagés Théâtre – CHAT
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Délib. 2019-12-56
Contrat de Rayonnement Touristique du Cambrésis
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Délib. 2019-12-57
Convention entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et l’Association de l’Archéosite des Rues-des-Vignes
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Délib. 2019-12-58
Demande de subvention à la DRAC pour le CLEA
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Délib. 2019-12-59
Le Labo Cambrai – Bibliothèque numérique de référence de l’agglomération de Cambrai – demande de subvention de l’Etat
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Délib. 2019-12-60
Préconisation d'actions volet "compétences et patrimoine" de la CAC au titre du Plan Climat Air Energie Territorial porté par le PETR du Pays du Cambrésis
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