Délib. 2019-12-01

Installation d’un conseiller communautaire
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Délib. 2019-12-02

Partenariat pour le lancement d’études de dimensionnement et de positionnement des plates-formes portuaires en vue de la réalisation du canal Seine Nord Europe
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Délib. 2019-12-03

Travaux sur la RD643 à Sancourt – giratoire E-valley – cession à l’euro symbolique des parcelles cadastrées ZB 214, ZB 215 et ZB 216 situées à Sancourt
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Délib. 2019-12-04

Vente de terrains du pôle d’échanges au Conseil Départemental pour la reconstruction du Collège Paul Duez
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Délib. 2019-12-05

Achat de l’ancienne halle SNCF du pôle gare en vue de la réalisation d’une salle de sport
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Délib. 2019-12-06

Reconstruction du Collège Paul Duez et d’une salle de sport sur le pôle gare – établissement d’une convention tripartite de co-maitrise d’ouvrage
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Délib. 2019-12-07

Personnel communautaire – création d’un poste relevant de la filière culturelle
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Délib. 2019-12-08

Création d’un budget annexe M49 applicables aux services publics de distribution d'eau potable
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Délib. 2019-12-09

Création d’un budget annexe M49 applicables aux services publics d'assainissement
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Délib. 2019-12-10

Distribution de l’eau potable – durée d’amortissement
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Délib. 2019-12-11

Assainissement – durée d’amortissement
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Délib. 2019-12-12

Distribution de l’eau – Reprise de l’emprunt
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Délib. 2019-12-13

Assainissement – Reprise de l’emprunt
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Délib. 2019-12-14

Délégation à une régie pour la distribution d’eau potable pour Villers-en-Cauchies
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Délib. 2019-12-15

Délégation à une régie pour l’assainissement pour Villers-en-Cauchies
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Délib. 2019-12-16

Délégation à une régie pour la distribution d’eau potable pour Sailly-lez-Cambrai
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Délib. 2019-12-17

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement – budget principal
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Délib. 2019-12-18

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement – budget interventions économiques
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Délib. 2019-12-19

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement – budget distribution d’eau potable
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Délib. 2019-12-20

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement – budget assainissement
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Délib. 2019-12-21

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement – budget Lapin Noir
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Délib. 2019-12-22

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement – budget Iwuy Ouest
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Délib. 2019-12-23

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement – budget pôle multimodal
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Délib. 2019-12-24

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement – budget transports
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Délib. 2019-12-25

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement – budget déchets ménagers
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Délib. 2019-12-26

Finances : Autorisation de programme et crédits de paiement
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Délib. 2019-12-27

Dotation de Solidarité Communautaire 2020
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Délib. 2019-12-28

Equilibres budgétaires dans les budgets annexes
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Délib. 2019-12-29

Décisions modificatives n° 3
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Délib. 2019-12-30

Garantie d’emprunt à « Ma Maison »
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Délib. 2019-12-31

Avenant à la convention des fonds de concours - commune de Bantouzelle
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Délib. 2019-12-32

Parc d’activités du Val de Calvigny à Iwuy – vente des terrains cadastrés ZC 289, ZC 286, ZC 282, ZC 280 et ZC 274 à la société JPS Quad – aide à l’immobilier
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Délib. 2019-12-33

Parc d’activités du Val de Calvigny à Iwuy – vente des terrains cadastrés ZC 13P, 14, 15, 16 et 17 à la SAS LG DEV
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Délib. 2019-12-34

Exploitation du golf de Cambrai – choix du mode de gestion
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Délib. 2019-12-35

Site de Cambrai Niergnies – parcelles ZE87, ZE88 etZE91 – constitution d’une servitude avec ENEDIS
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Délib. 2019-12-36

Site de Cambrai Niergnies – parcelle U1646 – constitution d’une servitude avec ENEDIS
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Délib. 2019-12-37

Développement du parc photovoltaïque sur le site de Séranvillers Forenville – Niergnies – Bail emphytéotique sous condition suspensive, protocole d’investissements, pacte d’actionnaires, statuts de la SPES du Cambrésis 3 et convention d’indemnisation
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Délib. 2019-12-38

Développement économique – aide à l’immobilier – Société RB Immo
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Délib. 2019-12-39

Développement économique - aide à l’immobilier - SOFEDIT-GESTAMP
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