Les délibérations

Retrouvez les délibérations prises en conseil communautaire lors de la séance du 25 juin 2018

Délib. 2018-06-04
Scènes du haut escaut convention d'objectifs et de moyens
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Délib. 2018-06-01
Installation de conseillers communautaires
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Délib. 2018-06-02
Administration générale télétransmission des actes
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Délib. 2018-06-03
Rapports d'activités 2017
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Rapport
Rapports prix et qualité service élimination déchets 2017
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Délib. 2018-06-05
Syndicat mixte bassin Erclin- engagement procédure de retrait
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Délib. 2018-06-06
Appel à projet Région ARENA
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Délib. 2018-06-07
Finances décision modificative n°2
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Délib. 2018-06-08
Finances DSC critères d'attributions
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Délib. 2018-06-09
Finances DSC attributions 2018
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Délib. 2018-06-10
Finances - les docks - batiment G - règlement de copropriété
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Délib. 2018-06-11
Finances garantie d'emprunt
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Délib. 2018-06-12
Habitat arrêt du projet de PLH pour la période 2018-2023
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Délib. 2018-06-13
Ruralité fonds de concours aux communes rurales
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Délib. 2018-06-15
Développement économique parc d'activités actipole de l'A2 - cession de parcelle
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Délib. 2018-06-16
Développement économique CDE
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Délib. 2018-06-17
Développement économique BGE
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Délib. 2018-06-18
Développement économique initiative cambrésis
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Délib. 2018-06-19
Développement économique parc d'activité des hauts de gouzeaucourt servitude de passage cuma
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Délib. 2018-06-20
Développement économique parc d'activité des hauts de gouzeaucourt servitude de passage di mario
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Délib. 2018-06-21
Convention d'objectifs et de moyens LPO
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Délib. 2018-06-22
Politique locale du commerce
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Délib. 2018-06-23
Développement économique aide au commerce en milieu rural EURL Les Troizanges
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Délib. 2018-06-24
Développement économique aide au commerce en milieu rural entreprise Thery
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Délib. 2018-06-25
Transport convention entre la CAC et le département.
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Délib. 2018-06-26
Transport convention entre la CAC et la région.
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Délib. 2018-06-27
Transport avenant au contrat de délégation de service public - ligne urbaine 304
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Délib. 2018-06-28
Transport nouvelle gamme tarifaire
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Délib. 2018-06-29
Transport scolaire convention RPI
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Délib. 2018-06-40
Convention relative au déploiement du réseau d'initiative publique à très haut débit
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Délib. 2018-06-41
Travaux création d'un giratoire sur la RD 630 à Escaudoeuvres
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Délib. 2018-06-42
Marchés publics constitution d'un groupement de commandes pour l'entretien de voiries
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Délib. 2018-06-43
Médiathèque d agglomération de Cambrai - laboratoire culturel demande de subvention
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2018-06-44
Médiathèque d agglomération de Cambrai BNR demande de subvention
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Délib. 2018-06-45
Médiathèque d agglomération de Cambrai projet trésor(s)
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Délib. 2018-06-46
Médiathèque d agglomération de Cambrai - objectif labo demande de subvention
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Délib. 2018-06-48
Conservatoire à rayonnement départemental demande de subvention DRAC
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Délib. 2018-06-49
Conservatoire à rayonnement départemental convention de partenariat avec l'école de musique Fronval
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