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Retrouvez les délibérations organisées par années

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Les délibérations de 2023

octobre2023 :
Publié le 26 octobre 2023
D20231025 Rapport annuel Eau potable - Marcoing
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Publié le 26 octobre 2023
D20231026 Rapport annuel assainissement collectif - Marcoing
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Publié le 26 octobre 2023
D20231027 Rapport annuel assainissement non collectif - Marcoing
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Publié le 26 octobre 2023
D20231028 Rapport d'activité 2022 Assainissement collectif Esnes
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Publié le 26 octobre 2023
D20231029 Rapport d'activité 2022 Service Public d'assainissement collectif
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Publié le 26 octobre 2023
D20231030 Fixation des tarifs d'assainissement non collectif et collectif
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Publié le 26 octobre 2023
D20231031 Passage de la Flamme Olympique et travail d'animation
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août2023 :
Publié le 03 août 2023
D20230702 Mise en compatibilité du PLU du Tilloy Lez Cambrai
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Publié le 03 août 2023
D20230703 Livre Blanc de l'aménagement du territoire
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Publié le 03 août 2023
D20230704 PA du Lapin Noir - vente de parcelles à La Fabrique à Sucres
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Publié le 03 août 2023
D20230705 FS2V - Programmation 2023
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Publié le 03 août 2023
D20230706 Adhésion au Comité Départemental Olympique
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Publié le 03 août 2023
D20230707_01 DM n°2 _ Tableaux
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Publié le 03 août 2023
D20230708 Subvention exceptionnelle du budget IE
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Publié le 03 août 2023
D20230709 Avenant au bail emphytéotique SPES 2 du Cambrésis
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Publié le 03 août 2023
D20230710 Vente des parties communes du bâtiment des DOCKS
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Publié le 03 août 2023
D20230711 Création de postes
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Publié le 03 août 2023
D20230712 Organisation des transports pour les lycéens
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Publié le 03 août 2023
D20230713 Convention avec le SIAVED - Accès déchetterie Saint Aubert
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Publié le 03 août 2023
D20230714 Adoption de l'avenant à la convention LPO
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Publié le 03 août 2023
D20230715 Achat de parcelles sur Actipôle
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Publié le 03 août 2023
D20230716 Cession à l'euro symbolique de parcelles sur Actipôle
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Publié le 03 août 2023
D20230717 Inventaire des zones d'activités
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Publié le 03 août 2023
D20230718 Vente à la SAS LG DEV
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Publié le 03 août 2023
D20230719 Achat à l'euro symbolique de parcelles sur le Val de Calvigny
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Publié le 03 août 2023
D20230720 Aide au développement - Société OUVEO
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Publié le 03 août 2023
D20230721 Aide à la création O'TASTY FOOD & PIZZA
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Publié le 03 août 2023
D20230722 Aide à la création AUDREY SOCIO ESTHETIQUE
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Publié le 03 août 2023
D20230723 Aide à la création NOUSSE BAR
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Publié le 03 août 2023
D20230724 Adoption convention partenariat Emmaüs - Ressourcerie
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Publié le 03 août 2023
D20230725 Autorisation signature Convention OPAH-RU
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Publié le 03 août 2023
D20230726 Bilan intermédiaire du PLH
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Publié le 03 août 2023
D20230727 Attribution de la DSP Assainissement
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Publié le 03 août 2023
D20230728 Subventions aux associations
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Publié le 03 août 2023
D20230729 Soutien aux écoles - 1ère vague de programmation
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Publié le 03 août 2023
D20230730 Adoption Convention Partenariat Chambre Agriculture
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juillet2023 :
Publié le 18 juillet 2023
D20230701 Acquisition ensemble immobilier PA de Cantimpté.pdf
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avril2023 :
Publié le 14 avril 2023
D20230401 Installation d'un conseiller communautaire
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Publié le 14 avril 2023
D20230402 Syndicat Mixte du CSNE - désignation d'un représentant suppléant
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Publié le 14 avril 2023
D20230403 Covage - Déclassement du réseau fibre de la CAC
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Publié le 14 avril 2023
D20230404 Covage - Achat du réseau fibre de la CAC
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Publié le 14 avril 2023
D20230405 Convention entre la CAC et le Pays du Cambrésis au titre de la Prime Air Bois
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Publié le 14 avril 2023
D20230406 Extension du zonage de l'autorisation préalable de mise en location sur Cambrai (zone4)
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Publié le 14 avril 2023
D20230407 Comptes administratifs
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Publié le 14 avril 2023
D20230408 Comptes de gestion
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Publié le 14 avril 2023
D20230409 Affectation des résultats 2022
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Publié le 14 avril 2023
D20230410 Décisions modificatives aux budgets 2023
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Publié le 14 avril 2023
D20230411 Subventions de fonctionnement et d'investissement aux budgets annexes
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Publié le 14 avril 2023
D20230412 Admissions en non-valeurs
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Publié le 14 avril 2023
D20230413 Garantie d'emprunt CLESENCE
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Publié le 14 avril 2023
D20230414 Abandon de créances - STOELZLE
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Publié le 14 avril 2023
D20230415 Dématérialisation du Conseil Communautaire
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Publié le 14 avril 2023
D20230416 Modification du règlement intérieur
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Publié le 14 avril 2023
D20230417 Création de postes
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Publié le 14 avril 2023
D20230418 Création de postes d'emplois saisonniers
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Publié le 14 avril 2023
D20230419 Vacation d'un intervenant extérieur
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Publié le 14 avril 2023
D20230420 Signature CTG
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Publié le 14 avril 2023
D20230421 Acquisition d'une parcelle à Awoingt
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Publié le 14 avril 2023
D20230422 Convention de partenariat - CETI
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