Publié le 29 décembre 2023 D20231202 Modification du PLU de Tilloy Lez Cambrai - Bilan de la concertation Consulter
Publié le 29 décembre 2023 D20231204 Vente de parcelles à la SCI E Valley - parcelles K1 K2 K3 Consulter
Publié le 29 décembre 2023 D20231208 Passage à la M57 et adoption du règlement budgétaire et financier Consulter
Publié le 29 décembre 2023 D20231213 Autorisation à engager, liquider mandater les dépenses d'investissements Consulter
Publié le 29 décembre 2023 D20231214 FS2V - Avenant à la convention avec la commune de Bantouzelle Consulter
Publié le 29 décembre 2023 D20231218 Personnel - Avenant à la convention de mise à disposition VDC / CAC Consulter
Publié le 26 octobre 2023 D20231015 Rapport d'activité du Service Public de gestion des déchets ménagers Consulter
Publié le 26 octobre 2023 D20231015_01 Rapport d'activité du Service Public de gestion des déchets ménagers - Rapport Consulter
Publié le 26 octobre 2023 D20231016 Appel à projet 2023 - Prévention des déchets et économie circulaire Consulter
Publié le 26 octobre 2023 D20231017 Achat à l'euro symbolique d'une parcelle pour Aire de covoiturage Consulter
Publié le 26 octobre 2023 D20231018 Transfert à la CAC de voiries situées PA Cambrai Sud Proville Consulter
Publié le 26 octobre 2023 D20231020 Cession à l'euro symbolique d'une parcelle située PA Val De Calvigny Consulter
Publié le 26 octobre 2023 D20231021 Cession à l'euro symbolique de parcelles situées PA Les Hauts de Masnières Consulter
Publié le 26 octobre 2023 D20231023 Autorisation de signer la convention de co-financement d'un intervenant social Commissariat / Gendarmerie Consulter
Publié le 26 octobre 2023 D20231024 Rapport sur le Prix et la Qualité du Service eau et assainissement Consulter
Publié le 26 octobre 2023 D20231024_01 Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau et Assainissement - Rapport Consulter
