Délibérations de 2023 - Communauté d'Agglomération de Cambrai

Procès-verbaux des conseils

Délibérations du conseil communautaire

Les rapports d'activité

10 rémunérations les plus élevés

Attribution des marchés publics

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2024 Retrouvez les délibérations de l'année 2024

Délibérations de 2023 Retrouvez les délibérations de l'année 2023

Délibérations de 2022 Retrouvez les délibérations de l'année 2022...

Délibérations de 2021 Retrouvez les délibérations de l'année 2021...

Délibérations de 2020 Retrouvez les délibérations de l'année 2020...

Délibérations de 2019 Retrouvez les délibérations de l'année 2019...

Délibérations de 2018 Retrouvez les délibérations de l'année 2018...

Délibérations de 2017 Retrouvez les délibérations de l'année 2017...

décembre2023 :

Publié le 29 décembre 2023

D20231201 Rapport d'Orientations Budgétaires

Publié le 29 décembre 2023

D20231202 Modification du PLU de Tilloy Lez Cambrai - Bilan de la concertation

Publié le 29 décembre 2023

D20231203 SMPI du CSNE - Avenant 1

Publié le 29 décembre 2023

D20231204 Vente de parcelles à la SCI E Valley - parcelles K1 K2 K3

Publié le 29 décembre 2023

D20231205 Avenant 2 Convention cadre "Action cœur de ville"

Publié le 29 décembre 2023

D20231206 Décision budgétaire modificative n°4

Publié le 29 décembre 2023

D20231207 Création d'un budget annexe GEMAPI

Publié le 29 décembre 2023

D20231208 Passage à la M57 et adoption du règlement budgétaire et financier

Publié le 29 décembre 2023

D20231209 RODP Eau et assainissement

Publié le 29 décembre 2023

D20231210 RODP Gaz

Publié le 29 décembre 2023

D20231211 RODP Electricité

Publié le 29 décembre 2023

D20231212 RODP télécoms

Publié le 29 décembre 2023

D20231213 Autorisation à engager, liquider mandater les dépenses d'investissements

Publié le 29 décembre 2023

D20231214 FS2V - Avenant à la convention avec la commune de Bantouzelle

Publié le 29 décembre 2023

D20231215 FS2V - Modalités de dépôt

Publié le 29 décembre 2023

D20231216 Garantie d'emprunt CLESENCE - NSR Route d'Arras

Publié le 29 décembre 2023

D20231217 Garantie d'emprunt CLESENCE - NSR Pont Rouge

Publié le 29 décembre 2023

D20231218 Personnel - Avenant à la convention de mise à disposition VDC / CAC

Publié le 29 décembre 2023

D20231219 Transports - Rapport du délégataire

Publié le 29 décembre 2023

D20231220 Réseau TUC - Règlement intérieur

Publié le 29 décembre 2023

D20231221 Convention pluriannuelle PHARE - CAC

Publié le 29 décembre 2023

D20231222 Convention Hauts de France Mobilités

Publié le 29 décembre 2023

D20231224 Vente de parcelles Val de Calvigny - SMTB

Publié le 29 décembre 2023

D20231232 Dérogations au repos dominical

Publié le 28 décembre 2023

D20231223_Vente de parcelles Val de Calvigny_Sauce et Créations

Publié le 28 décembre 2023

D20231225_Aide au développement_Transport Houtch

Publié le 28 décembre 2023

D20231226_Aide à l'immobilier_FD Intégrateur

Publié le 28 décembre 2023

D20231227_Aide à l'immobilier_Brasserie Malterie Cambrésienne

Publié le 28 décembre 2023

D20231228_Aide au développement_SAS Sofedit Gestamp

Publié le 28 décembre 2023

D20231229_Aide à l'immobilier_SARL Potatoes

Publié le 28 décembre 2023

D20231230_Aide à l'immobilier_SARL Transfp

Publié le 28 décembre 2023

D20231231_Aide au commerce_Aux Plaisirs partagés

Publié le 28 décembre 2023

D20231233_Subventions aux associations

octobre2023 :

Publié le 26 octobre 2023

D20231001 Installation d'un conseiller communautaire

Publié le 26 octobre 2023

D20231002 Désignation de représentants

Publié le 26 octobre 2023

D20231003 Soutien de la CAC aux populations du Maroc

Publié le 26 octobre 2023

D20231004 Financement du contournement Nord de Cambrai

Publié le 26 octobre 2023

D20231005 SPL du Nord - Autorisation d'adhésion de la CAC

Publié le 26 octobre 2023

D20231006 SPL du Nord - Autorisation d'adhésion de la SPL au GIE

Publié le 26 octobre 2023

D20231007 Nordsem - Autorisation d'adhésion de la SPL au GIE

Publié le 26 octobre 2023

D20231008_1 Tableau DM3

Publié le 26 octobre 2023

D20231008 Décision modificative n°3

Publié le 26 octobre 2023

D20231009 Création de poste - Agent à la direction des finances

Publié le 26 octobre 2023

D20231010 Création de postes au Conservatoire

Publié le 26 octobre 2023

D20231011 Répartition du FPIC

Publié le 26 octobre 2023

D20231012 Indemnisation d'un sinistre sur véhicule

Publié le 26 octobre 2023

D20231013 Subvention aux associations

Publié le 26 octobre 2023

D20231014 Avenant 4 DSP Transport

Publié le 26 octobre 2023

D20231015 Rapport d'activité du Service Public de gestion des déchets ménagers

Publié le 26 octobre 2023

D20231015_01 Rapport d'activité du Service Public de gestion des déchets ménagers - Rapport

Publié le 26 octobre 2023

D20231016 Appel à projet 2023 - Prévention des déchets et économie circulaire

Publié le 26 octobre 2023

D20231017 Achat à l'euro symbolique d'une parcelle pour Aire de covoiturage

Publié le 26 octobre 2023

D20231018 Transfert à la CAC de voiries situées PA Cambrai Sud Proville

Publié le 26 octobre 2023

D20231019 Achat d'une parcelle située PA Le Lapin Noir

Publié le 26 octobre 2023

D20231020 Cession à l'euro symbolique d'une parcelle située PA Val De Calvigny

Publié le 26 octobre 2023

D20231021 Cession à l'euro symbolique de parcelles situées PA Les Hauts de Masnières

Publié le 26 octobre 2023

D20231022 Convention foncière avec la SAFER

Publié le 26 octobre 2023

D20231023 Autorisation de signer la convention de co-financement d'un intervenant social Commissariat / Gendarmerie

Publié le 26 octobre 2023

D20231024 Rapport sur le Prix et la Qualité du Service eau et assainissement

Publié le 26 octobre 2023

D20231024_01 Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau et Assainissement - Rapport

Nous contacter

Tel : 03 27 72 40 00
Formulaire de contact

Nous trouver

14 rue Neuve, B.P. 375
59407 CAMBRAI Cedex

Les horaires

Lundi au Jeudi : de 8h30 à 12h30 et de 14h à 18h
Vendredi : de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h

Nos partenaires