Procès-verbaux des conseils
Délibérations du conseil communautaire
Arrêtés
Les rapports d'activité
10 rémunérations les plus élevées
Attribution des marchés publics

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2026 Retrouvez les délibérations de l'année 2026
Délibérations de 2025 Retrouvez les délibérations de l'année 2025
Délibérations de 2024 Retrouvez les délibérations de l'année 2024
Délibérations de 2023 Retrouvez les délibérations de l'année 2023
Délibérations de 2022 Retrouvez les délibérations de l'année 2022...
Délibérations de 2021 Retrouvez les délibérations de l'année 2021...
Délibérations de 2020 Retrouvez les délibérations de l'année 2020...
Délibérations de 2019 Retrouvez les délibérations de l'année 2019...
Délibérations de 2018 Retrouvez les délibérations de l'année 2018...
Délibérations de 2017 Retrouvez les délibérations de l'année 2017...

Les délibérations de 2026

mai2026 :
Publié le 21 mai 2026
D20260502_01 Désignations complémentaires de représentants dans les organismes extérieurs
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_01 ANX Désignations complémentaires de représentants dans les organismes extérieurs
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_02 Débat sur le Conseil de Développement
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_03 Fonds de concours transitoire 2026
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_04 Présentation du rapport égalité homme-femme
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_04 ANX Rapport Egalité homme-femme
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_05 Présentation du rapport annuel de développement durable
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_05 ANX Rapport de Développement Durable
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_06 Reprise des résultats du Pôle Métropolitain Hainaut Cambrésis
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_07 Présentation et vote du Compte Financier Unique 2025
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_08 Affectation des résultats 2025 aux budgets 2026
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_09 Taux de fiscalité directe locale 2026
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_10 Subventions de fonctionnement du budget principal aux budgets annexes
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_11 Actualisation des Autorisation de Programme et Crédits de Paiement
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_12 Taux de TEOM 2026
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_13 Approbation du produit de la taxe GEMAPI 2026
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_14 Présentation et vote des Budgets Primitifs 2026
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_15 Garantie de la CAC à l'Agence France Locale
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_16 Garantie d'emprunt à Norévie - Iwuy
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_17 Subventions aux associations et autres organismes
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_18 Cotisation annuelle à Réseau Initiatives Cambrésis
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_19 Appel à projets Santé - Seconde vague
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_20 Déchets ménagers et assimilés - Avenant à la convention Clésence
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_21 Aide aux TPE - Steak and Beer à Fontaine Notre Dame
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_22 Aide aux TPE - SAS Boulangerie à Proville
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_23 Cotisation à Cambrésis Emploi
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_24 FS2V Enveloppe Développement rural
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_24 ANX FS2V Enveloppe Développement rural
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_25 Création de postes
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_26 Création de postes - régularisation du tableau des effectifs
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_27 Création d'emplois saisonniers
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_28 Politique de soutien aux écoles
Consulter
Publié le 12 mai 2026
D20260501_02_ANX Indemnité des élus
Consulter
Publié le 11 mai 2026
D20260501_01 Délégations de fonction à la Présidente
Consulter
Publié le 11 mai 2026
D20260501_02 Indemnité de fonction des élus
Consulter
Publié le 11 mai 2026
D20260501_03 Formation des élus
Consulter
Publié le 11 mai 2026
D20260501_04 Rapport d'Orientation Budgétaire
Consulter
Publié le 11 mai 2026
D20260501_05 Règlement Budgétaire et Financier
Consulter
Publié le 11 mai 2026
D20260501_05_ANX Règlement Budgétaire et Financier
Consulter
Publié le 11 mai 2026
D20260501_06 Débat sur l'élaboration d'un Pacte de Gouvernance
Consulter
Publié le 11 mai 2026
D20260501_07 Création de commissions thématiques
Consulter
Publié le 11 mai 2026
D20260501_08 Création et composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Consulter
Publié le 11 mai 2026
D20260501_09 Désignations de représentants au sein des commissions et organismes extérieurs
Consulter
Publié le 11 mai 2026
D20260501_09_ANX Tableau des représentations
Consulter
Publié le 11 mai 2026
D20260501_10 Composition du CST
Consulter
avril2026 :
Publié le 27 avril 2026
D20260401_01 Installation du Conseil communautaire
Consulter
Publié le 27 avril 2026
D20260401_02 Election du Président
Consulter
Publié le 27 avril 2026
D20260401_03 Fixation du nombre de vice-présidents
Consulter
Publié le 27 avril 2026
D20260401_04 Election des vice-présidents
Consulter
Publié le 27 avril 2026
D20260401_05 Election des membres du Bureau Communautaire
Consulter