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Les délibérations de 2026

juin2026 :
Publié le 26 juin 2026
D20260617 PAMS Hainaut Cambrésis Thiérache
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Publié le 26 juin 2026
D20260618 COM Hainaut Cambrésis Thiérache
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Publié le 26 juin 2026
D20260619 COM Arrageois
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Publié le 26 juin 2026
D20260620 Règlement intérieur TUC
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Publié le 26 juin 2026
D20260620 Règlement intérieur TUC_ANX
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Publié le 26 juin 2026
D20260621 Avenant 8 DSP Transports
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Publié le 26 juin 2026
D20260621 Avenant 8 DSP Transports_ANX
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Publié le 26 juin 2026
D20260622 Acquisition parcelle zr34 Fontaine Notre Dame
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Publié le 26 juin 2026
D20260623 Acquisition parcelles zs20p et zs22p à Fontaine Notre Dame
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Publié le 26 juin 2026
D20260624 - Convention Recycle-Emmaüs
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Publié le 26 juin 2026
D20260624 - Convention Recycle_ANX
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Publié le 26 juin 2026
D20260625 Pass Culture
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Publié le 26 juin 2026
D20260625 Pass Culture_ANX
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Publié le 26 juin 2026
D20260626 CRD - Projet d'établissement
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Publié le 26 juin 2026
D20260626 - CRD Projet d'établissement - ANX
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Publié le 26 juin 2026
D20260627 Archéosite - Tarif ouvrage
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Publié le 26 juin 2026
D20260628 FS2V - Avenant Honnecourt sur Escaut
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Publié le 26 juin 2026
D20260629 Politique de soutien aux écoles - Programmation
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Publié le 26 juin 2026
D20260629 Programmation politique soutien aux écoles_ANX
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Publié le 26 juin 2026
D20260630 - Création poste Collaborateur cabinet
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Publié le 26 juin 2026
D20260631 - Labo - Désherbage collections
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Publié le 26 juin 2026
D20260607B_Subvention Volley
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Publié le 26 juin 2026
D20260607B_Convention Volley
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Publié le 26 juin 2026
D20260502_24AR FS2V Programmation _Annule Remplace
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Publié le 04 juin 2026
D20260502_17 Subventions aux associations
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mai2026 :
Publié le 21 mai 2026
D20260502_01 Désignations complémentaires de représentants dans les organismes extérieurs
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_01 ANX Désignations complémentaires de représentants dans les organismes extérieurs
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_02 Débat sur le Conseil de Développement
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_03 Fonds de concours transitoire 2026
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_04 Présentation du rapport égalité homme-femme
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_04 ANX Rapport Egalité homme-femme
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_05 Présentation du rapport annuel de développement durable
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_05 ANX Rapport de Développement Durable
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_06 Reprise des résultats du Pôle Métropolitain Hainaut Cambrésis
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_07 Présentation et vote du Compte Financier Unique 2025
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_08 Affectation des résultats 2025 aux budgets 2026
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_09 Taux de fiscalité directe locale 2026
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_10 Subventions de fonctionnement du budget principal aux budgets annexes
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_11 Actualisation des Autorisation de Programme et Crédits de Paiement
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_12 Taux de TEOM 2026
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_13 Approbation du produit de la taxe GEMAPI 2026
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_14 Présentation et vote des Budgets Primitifs 2026
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_15 Garantie de la CAC à l'Agence France Locale
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_16 Garantie d'emprunt à Norévie - Iwuy
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_17 Subventions aux associations et autres organismes
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_18 Cotisation annuelle à Réseau Initiatives Cambrésis
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_19 Appel à projets Santé - Seconde vague
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_20 Déchets ménagers et assimilés - Avenant à la convention Clésence
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_21 Aide aux TPE - Steak and Beer à Fontaine Notre Dame
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_22 Aide aux TPE - SAS Boulangerie à Proville
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_23 Cotisation à Cambrésis Emploi
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_24 FS2V Enveloppe Développement rural
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_24 ANX FS2V Enveloppe Développement rural
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_25 Création de postes
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_26 Création de postes - régularisation du tableau des effectifs
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_27 Création d'emplois saisonniers
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Publié le 21 mai 2026
D20260502_28 Politique de soutien aux écoles
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Publié le 12 mai 2026
D20260501_02_ANX Indemnité des élus
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Publié le 11 mai 2026
D20260501_01 Délégations de fonction à la Présidente
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