Procès-verbaux des conseils
Délibérations du conseil communautaire
Arrêtés
Les rapports d'activité
10 rémunérations les plus élevées
Attribution des marchés publics

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2026 Retrouvez les délibérations de l'année 2026
Délibérations de 2025 Retrouvez les délibérations de l'année 2025
Délibérations de 2024 Retrouvez les délibérations de l'année 2024
Délibérations de 2023 Retrouvez les délibérations de l'année 2023
Délibérations de 2022 Retrouvez les délibérations de l'année 2022...
Délibérations de 2021 Retrouvez les délibérations de l'année 2021...
Délibérations de 2020 Retrouvez les délibérations de l'année 2020...
Délibérations de 2019 Retrouvez les délibérations de l'année 2019...
Délibérations de 2018 Retrouvez les délibérations de l'année 2018...
Délibérations de 2017 Retrouvez les délibérations de l'année 2017...

Les délibérations de 2026

juin2026 :
Publié le 26 juin 2026
D20260601 Syndicat Mixte des Ports Intérieurs - Désignation de représentants
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260602 Actualisation des AP/CP
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260603 Subvention fonctionnement du budget principal au budget annexe Déchets Ménagers
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260604 Délibération budgétaire modificative n°1
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260604 Délibération budgétaire modificative n°1_ANX
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260605 Subventions du budget principal au budget annexe assainissement
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260606 Taxe sur les infrastructures de transport longue distance
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260607 Subventions aux associations
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260607 Subventions aux associations - Convention Novagri
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260607 Subventions aux associations_ANX
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260608 Aie immo - SARL Contrôle Technique du Cambrésis
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260608 Aie immo - SARL Contrôle Technique du Cambrésis_ANX
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260609 Aide immo - Nord Chaudronnerie
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260609 Aide immo - Nord Chaudronnerie_ANX
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260611 Vente parcelles Masnières
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260612 Vente parcelles ADD BLUE
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260613 Appel à Projets Santé 2026
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260614 Aide aux TPE - EI JVL PICAVET Paysage
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260614 Aide aux TPE - EI JLV PICAVET Paysage_ANX
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260615 Pacte territorial - Volet 3
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260616 PAMS Arrageois
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260617 PAMS Hainaut Cambrésis Thiérache
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260618 COM Hainaut Cambrésis Thiérache
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260619 COM Arrageois
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260620 Règlement intérieur TUC
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260620 Règlement intérieur TUC_ANX
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260621 Avenant 8 DSP Transports
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260621 Avenant 8 DSP Transports_ANX
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260622 Acquisition parcelle zr34 Fontaine Notre Dame
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260623 Acquisition parcelles zs20p et zs22p à Fontaine Notre Dame
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260624 - Convention Recycle-Emmaüs
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260624 - Convention Recycle_ANX
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260625 Pass Culture
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260625 Pass Culture_ANX
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260626 CRD - Projet d'établissement
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260626 - CRD Projet d'établissement - ANX
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260627 Archéosite - Tarif ouvrage
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260628 FS2V - Avenant Honnecourt sur Escaut
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260629 Politique de soutien aux écoles - Programmation
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260629 Programmation politique soutien aux écoles_ANX
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260630 - Création poste Collaborateur cabinet
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260631 - Labo - Désherbage collections
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260607B_Subvention Volley
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260607B_Convention Volley
Consulter
Publié le 26 juin 2026
D20260502_24AR FS2V Programmation _Annule Remplace
Consulter
Publié le 04 juin 2026
D20260502_17 Subventions aux associations
Consulter
mai2026 :
Publié le 21 mai 2026
D20260502_01 Désignations complémentaires de représentants dans les organismes extérieurs
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_01 ANX Désignations complémentaires de représentants dans les organismes extérieurs
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_02 Débat sur le Conseil de Développement
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_03 Fonds de concours transitoire 2026
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_04 Présentation du rapport égalité homme-femme
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_04 ANX Rapport Egalité homme-femme
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_05 Présentation du rapport annuel de développement durable
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_05 ANX Rapport de Développement Durable
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_06 Reprise des résultats du Pôle Métropolitain Hainaut Cambrésis
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_07 Présentation et vote du Compte Financier Unique 2025
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_08 Affectation des résultats 2025 aux budgets 2026
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_09 Taux de fiscalité directe locale 2026
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_10 Subventions de fonctionnement du budget principal aux budgets annexes
Consulter
Publié le 21 mai 2026
D20260502_11 Actualisation des Autorisation de Programme et Crédits de Paiement
Consulter