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décembre2024 :
Publié le 24 décembre 2024

D20241201-Représentants CLPE

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Publié le 24 décembre 2024

D20241202-Validation rapport d'activités PETR

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Publié le 24 décembre 2024

D20241203-Projet rénovation signalisation A26 A2

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Publié le 24 décembre 2024

D20241204-Cession parcelles Stand de tir

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Publié le 24 décembre 2024

D20241205-Dissolution Pôle Métropolitain

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Publié le 24 décembre 2024

D20241206-Modalités 2025 FS2V

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Publié le 24 décembre 2024

D20241207-Convention superposition affectation Escaut Partagé

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Publié le 24 décembre 2024

D20241208-Cession ensemble immobilier

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Publié le 24 décembre 2024

D20241209-Autorisation engagement liquidation mandatement

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Publié le 24 décembre 2024

D20241210-Décision budgétaire modificative 3

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Publié le 24 décembre 2024

D20241211-CEE Convention mutualisation

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Publié le 24 décembre 2024

D20241212-Convention remboursement Agence attractivité

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Publié le 24 décembre 2024

D20241213-Renouvellement convention mutualisation

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Publié le 24 décembre 2024

D20241214-Création de poste

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Publié le 24 décembre 2024

D20241215-Suppression proratisation maintien salaire

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Publié le 24 décembre 2024

D20241216-Extension indemnisation heures supplémentaires

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Publié le 24 décembre 2024

D20241217-Attribution véhicules service et fonction

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Publié le 24 décembre 2024

D20241218-Centrale d'achats Région- Financements Interreg

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Publié le 24 décembre 2024

D20241219-DSP Transports Rapport annuel délégataire

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Publié le 24 décembre 2024

D20241220-Prévention des déchets Approbation appel à projets 2024

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Publié le 24 décembre 2024

D20241221-Contrat de ville Convention abattement TFPB

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Publié le 24 décembre 2024

D20241222-Val de Calvigny - Suppression servitude

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Publié le 24 décembre 2024

D20241224-Aide à l'immobilier PADEL JRLC

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Publié le 24 décembre 2024

D20241225-OPAH RU Avenant convention ANAH

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Publié le 24 décembre 2024

D20241226-Signature convention pluriannuelle université

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Publié le 24 décembre 2024

D20241227-Fixation des contre-valeurs Agence de l'eau

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Publié le 24 décembre 2024

D20241228-Dérogation au repos hebdomadaire

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Publié le 24 décembre 2024

D20241229-Acquisition SAFER

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Publié le 24 décembre 2024

D20241230-Subventions aux associations

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Publié le 24 décembre 2024

D20241231-Aire accueil Gens Voyage

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Publié le 02 décembre 2024

D20240710_Annule et Remplace_DM1

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novembre2024 :
Publié le 19 novembre 2024

D20241022_1 - Annexe Barème Indemnisation agricole

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Publié le 19 novembre 2024

D20241022 - Barème indemnisation agricole

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octobre2024 :
Publié le 22 octobre 2024

D20241001 - Cession de parcelles à la Société du CSNE

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Publié le 22 octobre 2024

D20241002 - Co-présidence Comité Local pour l'Emploi

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Publié le 22 octobre 2024

D20241003 - Désignation représentants Comité Programmation 2023-2027

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Publié le 22 octobre 2024

D20241004 - Répartition FPIC 2024

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Publié le 22 octobre 2024

D20241005 - Pacte territorial France Rénov'

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Publié le 22 octobre 2024

D20241006 - Pérennisation dispositif Ma Première Maison

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Publié le 22 octobre 2024

D20241007 - Avenant FS2V Naves

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Publié le 22 octobre 2024

D20241008 - Décision Budgétaire Modificative n° 2

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Publié le 22 octobre 2024

D20241009 - Durée amortissement frais étude

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Publié le 22 octobre 2024

D20241010 - Garantie emprunt SCI Grand Hainaut

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Publié le 22 octobre 2024

D20241011 - Transposition du RIFSEEP

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Publié le 22 octobre 2024

D20241012 - Protocole transactionnel VEOLIA

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Publié le 22 octobre 2024

D20241013 - Convention Région Transport Lycéens

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Publié le 22 octobre 2024

D20241014 - Convention antenne relai INFRACOS à Marcoing

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Publié le 22 octobre 2024

D20241015 - Convention antenne relai FREE à Marcoing

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Publié le 22 octobre 2024

D20241016 - Transfert de voiries ZA Cambrai Sud - Proville

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Publié le 22 octobre 2024

D20241017 - Protocole transactionnel Jean Lefebvre

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Publié le 22 octobre 2024

D20241018 - RPQS Déchets ménagers

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Publié le 22 octobre 2024

D20241018_1 - RPQS Déchets ménagers

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Publié le 22 octobre 2024

D20241019 - Avenant convention LPO

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Publié le 22 octobre 2024

D20241020 - Aide à l'immobilier - Tradex Diffusion

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Publié le 22 octobre 2024

D20241021 - Aide à l'immobilier - DJP Service informatique

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Publié le 22 octobre 2024

D20241023 - Convention mise à disposition Conservateur d'Etat

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Publié le 22 octobre 2024

D20241024 - Autorisation signer Contrat Local de Santé

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Publié le 22 octobre 2024

D20241025 Autorisation à signer la convention constitutive Conseil Local de Santé Mentale

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Publié le 22 octobre 2024

D20241026 - RAD Eau potable Marcoing

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Publié le 22 octobre 2024

D20241026_1 RAD Eau potable Marcoing

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