Délibérations de 2024 - Communauté d'Agglomération de Cambrai

Procès-verbaux des conseils

Délibérations du conseil communautaire

Les rapports d'activité

10 rémunérations les plus élevées

Attribution des marchés publics

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2025 Retrouvez les délibérations de l'année 2025

Délibérations de 2024 Retrouvez les délibérations de l'année 2024

Délibérations de 2023 Retrouvez les délibérations de l'année 2023

Délibérations de 2022 Retrouvez les délibérations de l'année 2022...

Délibérations de 2021 Retrouvez les délibérations de l'année 2021...

Délibérations de 2020 Retrouvez les délibérations de l'année 2020...

Délibérations de 2019 Retrouvez les délibérations de l'année 2019...

Délibérations de 2018 Retrouvez les délibérations de l'année 2018...

Délibérations de 2017 Retrouvez les délibérations de l'année 2017...

octobre2024 :

Publié le 22 octobre 2024

D20241027 RPQS Eau et assainissement

Publié le 22 octobre 2024

D20241030 - Aide aux TPE Peggy Coiffure

Publié le 22 octobre 2024

D20241028 Rapports annuels délégataires de service publics

Publié le 22 octobre 2024

D20241028_4 Rapport annuels DSP assainissement collectif Anneux Cantaing Flesquières Fontaine Notre Dame

Publié le 22 octobre 2024

D20241028_3 Rapport annuel DSP Assainissement collectif Esnes

Publié le 22 octobre 2024

D20241028_2 Rapport annuel DSP Assainissement non collectif Marcoing

Publié le 22 octobre 2024

D20241028_1 Rapports annuels Assainissement collectif Marcoing

Publié le 22 octobre 2024

D20241029 Approbation des rapports choix mode de gestion service public Eau et Assainissement

Publié le 22 octobre 2024

D20241031 Lancement procédure Plan Intercommunal de Sauvegarde

Publié le 22 octobre 2024

D20241032 Actualisation feuille de route du numérique

Publié le 22 octobre 2024

D20241032_1 Actualisation feuille de route numérique

Publié le 22 octobre 2024

D20241033 Subventions aux associations et autres organismes

août2024 :

Publié le 02 août 2024

D20240701 Approbation procédure déclaration de projet pour la mise en compatibilité PLU Tilloy

Publié le 02 août 2024

D20240702 Gratuité progressive des réseaux TUC et MOBI+

Publié le 02 août 2024

D20240703 Vente de parcelles à l'entreprise DESENFANS

Publié le 02 août 2024

D20240704 Désignation de représentants Agence d'Attractivité du Cambrésis

Publié le 02 août 2024

D20240705 Désignation représentants Initiative Cambrésis

Publié le 02 août 2024

D20240706 Examen et vote des comptes de gestion 2023

Publié le 02 août 2024

D20240707 Examen et vote des comptes administratifs 2023

Publié le 02 août 2024

D20240708 Convention de remboursement de frais entre la CAC et l'Agence d'Attractivité du Cambrésis

Publié le 02 août 2024

D20240709 Affectation définitive des résultats 2023

Publié le 02 août 2024

D20240710 Décision budgétaire modificative

Publié le 02 août 2024

D20240711 Subventions exceptionnelles de fonctionnement du budget principal aux budgets annexes

Publié le 02 août 2024

D20240712 AP-CP Affectation budgétaire

Publié le 02 août 2024

D20240713 Admissions en non valeur

Publié le 02 août 2024

D20240714 Liste employeurs exonérés de cotisation versement mobilité

Publié le 02 août 2024

D20240715 Actualisation tableau des effectifs

Publié le 02 août 2024

D20240716 Frais de déplacement des personnels de la CAC

Publié le 02 août 2024

D20240717 Programmation FS2V 2024

Publié le 02 août 2024

D20240718 Adhésion groupement de commandes du CDG59 pour la reliure

Publié le 02 août 2024

D20240719 Convention Département Travaux RD644

Publié le 02 août 2024

D20240720 Convention Département Accès au Golf

Publié le 02 août 2024

D20240721 Acquisition voirie communale à Masnières

Publié le 02 août 2024

D20240722 Classement parcelle Z188 à Awoingt

Publié le 02 août 2024

D20240723 Bâtiment des Docks - Acquisition du lot 109

Publié le 02 août 2024

D20240724 Bâtiment des Docks - Cession lot 109 à la SCI CFLORHEL

Publié le 02 août 2024

D20240725 Cession équipements de l'aire de camping-car à Estrun

Publié le 02 août 2024

D20240726 Acquisition de la parcelle AD83 à Neuville Saint Rémy

Publié le 02 août 2024

D20240727 Lancement d'une DUP

Publié le 02 août 2024

D20240728 Tarifs professionnels en déchetterie

Publié le 02 août 2024

D20240729 Convention de financement Intervenant social en commissariat

Publié le 02 août 2024

D20240730 Bourse mobilité - Aide au permis de conduire

Publié le 02 août 2024

D20240731 OPAH RU Convention refacturation CAC/Ville de Cambrai

Publié le 02 août 2024

D20240732 OPAH RU - Caisse d'avance en régie

Publié le 02 août 2024

D20240733 OPAH RU - Convention CAC-Ville de Cambrai

Publié le 02 août 2024

D20240734 Aide aux TPE - LE SALON

Publié le 02 août 2024

D20240735 Aide aux TPE - BOHRINGER Evenements

Publié le 02 août 2024

D20240736 Aide aux TPE - ATELIER DES FLEURS

Publié le 02 août 2024

D20240737 Politique en faveur du monde agricole - Aide à l'installation jeunes agriculteurs

Publié le 02 août 2024

D20240738 Aide au développement - CANDIA

Publié le 02 août 2024

D20240739 Subventions aux associations et autres organismes

Publié le 02 août 2024

D20240740 Politique de soutien aux écoles - Programmation

Publié le 02 août 2024

D20240741 Appel à projets associatifs JOP 2024

Publié le 02 août 2024

D20240742 Territoire Educatif Rural - Convention

Publié le 02 août 2024

D20240743 Aire Accueil Gens du Voyage - Adoption règlement intérieur

mai2024 :

Publié le 24 mai 2024

Annule et Remplace_D20240214_ Cession de voirie NSR

avril2024 :

Publié le 25 avril 2024

D20240208_ANNULE_REMPLACE_Référent déontologue

Publié le 16 avril 2024

D20240401_CSNE Avis sur l'enquête environnementale

Publié le 16 avril 2024

D20240402_SRADDET Avis de la CAC

Publié le 16 avril 2024

D20240403_Création d'emplois saisonniers

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