Les délibérations de 2024

octobre2024 :
Publié le 22 octobre 2024
D20241027 RPQS Eau et assainissement
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Publié le 22 octobre 2024
D20241030 - Aide aux TPE Peggy Coiffure
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Publié le 22 octobre 2024
D20241028 Rapports annuels délégataires de service publics
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Publié le 22 octobre 2024
D20241028_4 Rapport annuels DSP assainissement collectif Anneux Cantaing Flesquières Fontaine Notre Dame
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Publié le 22 octobre 2024
D20241028_3 Rapport annuel DSP Assainissement collectif Esnes
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Publié le 22 octobre 2024
D20241028_2 Rapport annuel DSP Assainissement non collectif Marcoing
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Publié le 22 octobre 2024
D20241028_1 Rapports annuels Assainissement collectif Marcoing
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Publié le 22 octobre 2024
D20241029 Approbation des rapports choix mode de gestion service public Eau et Assainissement
Publié le 22 octobre 2024
D20241031 Lancement procédure Plan Intercommunal de Sauvegarde
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Publié le 22 octobre 2024
D20241032 Actualisation feuille de route du numérique
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Publié le 22 octobre 2024
D20241032_1 Actualisation feuille de route numérique
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Publié le 22 octobre 2024
D20241033 Subventions aux associations et autres organismes
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août2024 :
Publié le 02 août 2024
D20240701 Approbation procédure déclaration de projet pour la mise en compatibilité PLU Tilloy
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Publié le 02 août 2024
D20240702 Gratuité progressive des réseaux TUC et MOBI+
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Publié le 02 août 2024
D20240703 Vente de parcelles à l'entreprise DESENFANS
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Publié le 02 août 2024
D20240704 Désignation de représentants Agence d'Attractivité du Cambrésis
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Publié le 02 août 2024
D20240705 Désignation représentants Initiative Cambrésis
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Publié le 02 août 2024
D20240706 Examen et vote des comptes de gestion 2023
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Publié le 02 août 2024
D20240707 Examen et vote des comptes administratifs 2023
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Publié le 02 août 2024
D20240708 Convention de remboursement de frais entre la CAC et l'Agence d'Attractivité du Cambrésis
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Publié le 02 août 2024
D20240709 Affectation définitive des résultats 2023
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Publié le 02 août 2024
D20240710 Décision budgétaire modificative
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Publié le 02 août 2024
D20240711 Subventions exceptionnelles de fonctionnement du budget principal aux budgets annexes
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Publié le 02 août 2024
D20240712 AP-CP Affectation budgétaire
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Publié le 02 août 2024
D20240713 Admissions en non valeur
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Publié le 02 août 2024
D20240714 Liste employeurs exonérés de cotisation versement mobilité
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Publié le 02 août 2024
D20240715 Actualisation tableau des effectifs
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Publié le 02 août 2024
D20240716 Frais de déplacement des personnels de la CAC
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Publié le 02 août 2024
D20240717 Programmation FS2V 2024
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Publié le 02 août 2024
D20240718 Adhésion groupement de commandes du CDG59 pour la reliure
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Publié le 02 août 2024
D20240719 Convention Département Travaux RD644
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Publié le 02 août 2024
D20240720 Convention Département Accès au Golf
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Publié le 02 août 2024
D20240721 Acquisition voirie communale à Masnières
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Publié le 02 août 2024
D20240722 Classement parcelle Z188 à Awoingt
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Publié le 02 août 2024
D20240723 Bâtiment des Docks - Acquisition du lot 109
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Publié le 02 août 2024
D20240724 Bâtiment des Docks - Cession lot 109 à la SCI CFLORHEL
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Publié le 02 août 2024
D20240725 Cession équipements de l'aire de camping-car à Estrun
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Publié le 02 août 2024
D20240726 Acquisition de la parcelle AD83 à Neuville Saint Rémy
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Publié le 02 août 2024
D20240727 Lancement d'une DUP
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Publié le 02 août 2024
D20240728 Tarifs professionnels en déchetterie
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Publié le 02 août 2024
D20240729 Convention de financement Intervenant social en commissariat
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Publié le 02 août 2024
D20240730 Bourse mobilité - Aide au permis de conduire
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Publié le 02 août 2024
D20240731 OPAH RU Convention refacturation CAC/Ville de Cambrai
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Publié le 02 août 2024
D20240732 OPAH RU - Caisse d'avance en régie
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Publié le 02 août 2024
D20240733 OPAH RU - Convention CAC-Ville de Cambrai
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Publié le 02 août 2024
D20240734 Aide aux TPE - LE SALON
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Publié le 02 août 2024
D20240735 Aide aux TPE - BOHRINGER Evenements
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Publié le 02 août 2024
D20240736 Aide aux TPE - ATELIER DES FLEURS
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Publié le 02 août 2024
D20240737 Politique en faveur du monde agricole - Aide à l'installation jeunes agriculteurs
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Publié le 02 août 2024
D20240738 Aide au développement - CANDIA
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Publié le 02 août 2024
D20240739 Subventions aux associations et autres organismes
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Publié le 02 août 2024
D20240740 Politique de soutien aux écoles - Programmation
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Publié le 02 août 2024
D20240741 Appel à projets associatifs JOP 2024
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Publié le 02 août 2024
D20240742 Territoire Educatif Rural - Convention
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Publié le 02 août 2024
D20240743 Aire Accueil Gens du Voyage - Adoption règlement intérieur
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mai2024 :
Publié le 24 mai 2024
Annule et Remplace_D20240214_ Cession de voirie NSR
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avril2024 :
Publié le 25 avril 2024
D20240208_ANNULE_REMPLACE_Référent déontologue
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Publié le 16 avril 2024
D20240401_CSNE Avis sur l'enquête environnementale
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Publié le 16 avril 2024
D20240402_SRADDET Avis de la CAC
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Publié le 16 avril 2024
D20240403_Création d'emplois saisonniers
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