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avril2023 :
Publié le 14 avril 2023

D20230423 Inventaire des parcs d'activité économique - Etude

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Publié le 14 avril 2023

D20230424 Vente de terrains à la Société DACHSER

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Publié le 14 avril 2023

D20230425 Approbation de l'avenant 4 DSP Assainissement

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Publié le 14 avril 2023

D20230426 Aide à la création de l'épicerie Al Boutique

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Publié le 14 avril 2023

D20230427 Convention de partenariat CEREMA

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Publié le 14 avril 2023

D20230428 Subventions aux associations

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Publié le 03 avril 2023

D20230301 Motion Production sucrière

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février2023 :
Publié le 27 février 2023

D20230201 Avis sur l'extension du Parc Eolien des Buissons

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Publié le 27 février 2023

D20230202 Affectation anticipée des résultats 2022

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Publié le 27 février 2023

D20230203 Fixation des taux de fiscalité directe

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Publié le 27 février 2023

D20230204 Fixation des taux de TEOM

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Publié le 27 février 2023

D20230205 Fixation du produit issu de la Taxe GEMAPI

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Publié le 27 février 2023

D20230206 Création d'AP/CP

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Publié le 27 février 2023

D20230207 Fixation du prix de l'eau et de l'assainissement

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Publié le 27 février 2023

D20230208 Budgets Primitifs 2023

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Publié le 27 février 2023

D20230209 Adhésion au GIP RESAH

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Publié le 27 février 2023

D20230210 Adhésion au Syndicat Mixte des Ports Intérieurs du CSNE

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Publié le 27 février 2023

D20230210_01 Annexe Pacte financier

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Publié le 27 février 2023

D20230210_02 Annexe Projet de statuts

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Publié le 27 février 2023

D20230211 Désignation de représentants au Conseil d'Administration des collèges et lycées

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Publié le 27 février 2023

D20230212 Protocole transactionnel DST

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Publié le 27 février 2023

D20230213 Fonds de solidarité Villes et Villages : programmation et déclinaison thématique

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Publié le 27 février 2023

D20230214 Achat de la parcelle BY235 Digue du Canal à Cambrai

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Publié le 27 février 2023

D20230215 Appel à projets 2023 Prévention des déchets et économie circulaire

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Publié le 27 février 2023

D20230216 Rapport de Développement Durable

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Publié le 27 février 2023

D20230216_01 Annexe_ Rapport développement durable

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Publié le 27 février 2023

D20230217 Aide à l'immobilier L'Univers du Jardin

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Publié le 27 février 2023

D20230218 Bourse mobilité

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Publié le 27 février 2023

D20230219 Approbation convention facturation et recouvrement de la redevance d'assainissement collectif de Cantaing Sur…

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Publié le 27 février 2023

D20230220 Aide à la création ETS LEMPEREUR

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Publié le 27 février 2023

D20230221 Subventions aux associations

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Publié le 27 février 2023

D20230222 Lancement du Projet Alimentaire Territorial

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