Publié le 04 novembre 2022
Retrouvez les délibérations organisées par années
Les délibérations de 2022
Délibérations prises en séance du 14 avril 2022
- Pays du Cambrésis – désignation d’un représentant suppléant Télécharger
- Conseil de développement – mise en commun entre la CAC, la CA2C, la CCPS et le Pays du Cambrésis Télécharger
- Pacte financier et fiscal – délibération cadre Télécharger
- Comptes administratifs et comptes de gestion Télécharger
- Affectation des résultats Télécharger
- Ouverture d’une provision pour risque de dépréciation des créances Télécharger
- Attributions de compensations Télécharger
- Admission en non-valeur et renonciation à créance Télécharger Liste
- Subventions exceptionnelles de fonctionnement et avances remboursables d’investissement du budget principal aux budgets annexes Télécharger
- Vote des taux Télécharger
- Vote des taux de TEOM Télécharger
- Vote des budgets primitifs Télécharger
- Dissolution du Syndicat Intercommunal d’assainissement de Fontaine-Notre-Dame, Anneux, Cantaing et Flesquières – compte administratif, compte de gestion et affectation des résultats 2021 Télécharger
- Charte de la DRFiP Télécharger
- Délégation du conseil communautaire au Président – Modifications Télécharger
- Loi climat et résilience – Zéro Artificialisation Nette – Motion Télécharger
- Transports – gamme tarifaire – gratuité des transports publics et scolaires en faveur des réfugiés ukrainiens – création d’un titre de gratuité Télécharger
- Ressources humaines – recrutement d’emplois saisonniers Télécharger
- RGPD – convention de mise à disposition d’un agent du centre de gestion du Nord pour une mission de délégué à la protection des données auprès de la CAC Télécharger
- Transports – délégation de service public – avenant n°3 Télécharger
- Fixation des tarifs appliqués aux professionnels acceptés en déchetterie Télécharger
- Développement rural – fonds de concours aux communes rurales – avenant n°1 pour Naves Télécharger
- Ressources humaines - élections professionnelles Télécharger
- Subventions à divers clubs et associations Télécharger
- CT17 – modification – renouvellement de la convention avec l’association Télécharger
- Archéosite – modification de la convention avec l’association Télécharger
- Archéosite – convention avec le club du Vieux Manoir – restauration du grenier carolingien Télécharger
Compte-rendu de la séance
Délibérations prises en séance du 17 mars 2022
- Rapport d’orientations budgétaires, engagements pluriannuels, structure et gestion de la dette Télécharger Rapport
- Garantie d’emprunt à la SA d’HLM CLESENCE pour des logements sur Cambrai Télécharger Annexe
- Garantie d’emprunt à la SA d’HLM CLESENCE pour des logements sur Neuville-Saint-Rémy Télécharger Annexe
- Reversement des charges salariales du budget annexe du Golf du Cambrésis Télécharger
- Création d'un poste de collaborateur de cabinet Télécharger
- Rapport sur l’égalité femmes-hommes Télécharger Rapport
- Création d’un poste et d’un emploi fonctionnel Télécharger
- Convention de mutualisation Télécharger
- Transports des lycéens – conventions avec la Région Hauts-de-France Télécharger Convention 1 Convention 2
- Fixation des tarifs de vente des composteurs Télécharger
- Signature du contrat de financement CITEO pour l’amélioration de la collecte de proximité et l’ajustement de la fréquence de collecte sélective en porte à porte Télécharger
- Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable Télécharger Rapport
- Fonds de concours aux communes rurales – Avenant N°1 pour la commune d’Abancourt Télécharger Convention
- Fonds de concours aux communes rurales – Avenant N°1 pour la commune de Fontaine-Notre-Dame Télécharger
- Subvention à la Mission Locale Télécharger
- Subvention à Cambrésis-Emploi Télécharger
- Subvention au fonctionnement de l’Office de Tourisme jusqu’au 1er juillet 2022 Télécharger
- Transfert des compétences Assainissement et Gestion des Eaux Pluviales Urbaines au SIDEN SIAN pour les communes de Bantigny, Blécourt et Cuvillers Télécharger
- Développement économique — aide TPE — Proxi / SARL Préseau — Dis Télécharger
- Développement économique — aide TPE Auberge du Centre Télécharger
- Programme LEADER – aide TPE – Entreprise Hervé Faille Télécharger
- Subvention à Cambrai Volley Elan du Cambrésis Télécharger Convention
- Golf du Cambrésis – adaptation des tarifs. Télécharger
Compte-rendu de la séance