Les délibérations de 2025

octobre2025 :
Publié le 24 octobre 2025

D20251024-Aide au commerce Nicolas Mamoh à Neuville Saint Rémy

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Publié le 24 octobre 2025

D20251028 - Subventions aux associations et autres organismes

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Publié le 16 octobre 2025

D20251001_Avenant n°2 Convention partenariat Canal Seine-Nord Europe

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Publié le 16 octobre 2025

D20251001_Avenant n°2 Convention partenariat Canal Seine-Nord Europe_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251003_Demande octroi protection fonctionnelle Président - Menaces publiques

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Publié le 16 octobre 2025

D20251004_Demande octroi protection fonctionnelle Président - Usurpation identité

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Publié le 16 octobre 2025

D20251005_DBM n°2

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Publié le 16 octobre 2025

D20251005_DBM n°2_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251006_Affiliation au CDG59 du Syndicat Mixte des Ports Intérieurs

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Publié le 16 octobre 2025

D20251007_Répartition dérogatoire du FPIC 2025

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Publié le 16 octobre 2025

D20251008_Conventions d'audit énergétiques avec le Pays du Cambrésis

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Publié le 16 octobre 2025

D20251008_Conventions d'audit énergétiques avec le Pays du Cambrésis_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251009_Renouvellement convention mission DPO avec le CDG59

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Publié le 16 octobre 2025

D20251009_Renouvellement convention mission DPO avec le CDG59_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251010_Protocole transactionnel Coquidé

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Publié le 16 octobre 2025

D20251010_Protocole transactionnel Coquidé_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251011_Création de postes

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Publié le 16 octobre 2025

D20251012_DSP Transports - Avenant n°7

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Publié le 16 octobre 2025

D20251012_DSP Transports - Avenant n°7_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251013_Déchets ménagers - RPQS 2024

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Publié le 16 octobre 2025

D20251013_Déchets ménagers - RPQS 2024_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251014_ Adhésion FNCCR

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Publié le 16 octobre 2025

D20251015_Aide à la mobilité - Convention Cambrésis Emploi

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Publié le 16 octobre 2025

D20251015_Aide à la mobilité - Convention Cambrésis Emploi_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251016_Fonds vert - PCAET - Groupe Nosoli Furet du Nord

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Publié le 16 octobre 2025

D20251016_Fonds vert - PCAET - Groupe Nosoli Furet du Nord_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251017_Développement Economique - Aide au développement - Sofedit Gestamp

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Publié le 16 octobre 2025

D20251017_Développement Economique - Aide au développement - Sofedit Gestamp_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251018_Développement Economique - Aide à l'immobilier - Optimiz Access

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Publié le 16 octobre 2025

D20251018_Développement Economique - Aide à l'immobilier - Optimiz Access_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251019_Développement Economique - Aide à l'immobilier - CUMA Bio

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Publié le 16 octobre 2025

D20251019_Développement Economique - Aide à l'immobilier - CUMA Bio_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251020_Eau potable assainissement - RPQS 2024

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Publié le 16 octobre 2025

D20251020_Eau potable assainissement - RPQS 2024_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251021_Eau potable - Rapport annuel du délégataire

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Publié le 16 octobre 2025

D20251022_Assainissement - Rapports annuels du délégataire

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Publié le 16 octobre 2025

D20251023_Aide au commerce - Pausa Gusto à Proville

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Publié le 16 octobre 2025

D20251023_Aide au commerce - Pausa Gusto à Proville_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251025_Aide au commerce - SAS Glacet à Flesquières

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Publié le 16 octobre 2025

D20251025_Aide au commerce - SAS Glacet à Flesquières_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251026_Aide au commerce - Holin Funéraire à Naves

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Publié le 16 octobre 2025

D20251026_Aide au commerce - Holin Funéraire à Naves_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251027_Aide au commerce - Atelier Pommier à Paillencourt

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Publié le 16 octobre 2025

D20251027_Aide au commerce - Atelier Pommier à Paillencourt_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251029_Cambrai Tank 1917 - Convention avec l'Agence d'Attractivité

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Publié le 16 octobre 2025

D20251029_Cambrai Tank 1917 - Convention avec l'Agence d'Attractivité_ANX

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Publié le 16 octobre 2025

D20251030_Politique de soutien aux écoles - Programmation

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Publié le 16 octobre 2025

D20251002 - Développement Economique - Acquisition de parcelles sur le PA Actipôle - 3M

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Publié le 16 octobre 2025

D20251002 - Développement Economique - Acquisition de parcelles sur le PA Actipôle - 3M_Annexe1

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Publié le 16 octobre 2025

D20251002_Développement économique - Acquisition de parcelles sur le PA Actipôle - 3M_Annexe2

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juillet2025 :
Publié le 07 juillet 2025

D20250701 - Installation de conseillers communautaires

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Publié le 07 juillet 2025

D20250702 - Nomination d'un représentant aux SAGE de l'Escaut et de la Sensée

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Publié le 07 juillet 2025

D20250703 - Nomination de représentants

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Publié le 07 juillet 2025

D20250704 - FS2V

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Publié le 07 juillet 2025

D20250704 - Annexe - FS2V

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Publié le 07 juillet 2025

D20250705 - Elargissement de la gratuité des transports

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Publié le 07 juillet 2025

D20250705 - Annexe - Elargissement de la gratuité des transports

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Publié le 07 juillet 2025

D20250706 - Contrat Territorial de Développement

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Publié le 07 juillet 2025

D20250706 - Annexe - Contrat Territorial de Développement

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Publié le 07 juillet 2025

D20250707 - Modification du bail de l'aile gauche de la gare

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